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160 résultats pour « Florence BOSSE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00306

Cassation

18 février 2015

18 février 2015

ses changements d'humeur, sa désorganisation, son a priori négatif sur tout notre travail ; nous étions de garde le week-end et toute la semaine sans être payées ni compensation » ; que Mademoiselle Florence

Source officielle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100428

Cassation

4 mai 2011

4 mai 2011

COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Jacqueline X..., veuve de Georges Y..., est décédée le 26 octobre 2003 laissant à sa succession deux nièces, Mme Florence

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210663

Cassation

5 octobre 2017

5 octobre 2017

Florent F..., domicilié 35 avenue du président John G...              , escalier J, [...] , contre le jugement rendu le 7 juin 2016 par le juge de proximité de [...]       , dans le litige l'opposant

Source officielle
CC

civ2

6137234bcd58014677407ecb

Cassation

19 mai 1999

19 mai 1999

Bosse, demeurant ..., 274 / de Mme Monique Suzanne GV..., demeurant ..., 275 / de M.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100805

Cassation

2 juillet 2014

2 juillet 2014

gestionnaire de sa fortune ; que l'article reprenait plusieurs de ces propos en les regroupant en quatre actes, respectivement titrés « les interférences de l'Elysée », « les relations avec Eric et Florence

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CC

civ3

à l'arrêt de rejeter leur action en responsabilité civilec/M. Z

ECLI:FR:CCASS:2017:C300570

Cassation

18 mai 2017

18 mai 2017

Didier X..., 2°/ Mme Florence Y..., épouse X..., domiciliés [...], contre l'arrêt rendu le 18 février 2016 par la cour d'appel d'[...] chambre A), dans le litige les opposant : 1°/ à la société

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01882

Cassation

26 septembre 2012

26 septembre 2012

Florence pour la transmission avec Isabelle et Valérie. Tempête épouvantable. Nous gérons la situation, pas facile avec la tour ",- un courrier du 16 octobre 2006 adressé à Mme F...- G...

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02024

Cassation

13 novembre 2014

13 novembre 2014

, la société Towercast produit deux attestations de Florence F... et de Jacques D... qui assurent qu'il n'y a eu aucune agressivité ou humiliation dans la réponse ou la non réponse de Nicolas Y... et,

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00924

Cassation

28 mai 2015

28 mai 2015

préliminairement de relever que Madame X...qui devant les premiers juges demandait la réparation de trois préjudices distincts qu'elle prétendait avoir subis : préjudice lié au défaut d'exécution de bonne

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CC

cr

é d'empoisonnement et non-assistance à personne en dangerc/Jean-Pierre XZ

6079a8779ba5988459c4d621

Cassation

18 juin 2003

18 juin 2003

Florence, - LES EPOUX Q..., - R... David, - S... Jean-Paul, - S... Ginette, - T... Colette, épouse U..., - LES EPOUX V..., - XW... Hélène, - XX... Lionèle, - XX...

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comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00004

Cassation

10 janvier 2018

10 janvier 2018

l'opposant : 1°/ à la Caisse régionale de crédit agricole mutuel (CRCAM) de Normandie-Seine, dont le siège est [...]                                                                     , 2°/ à Mme Florence

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO11256

Cassation

4 décembre 2019

4 décembre 2019

T... n'étaient pas les mêmes ; qu'après l'introduction de la procédure prud'homale, Mme Florence S..., directeur des ressources humaines IHS France, a certes rédigé l'attestation suivante : « M. K...

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200260

Cassation

19 février 2009

19 février 2009

s'exposer à des frais aussi importants pour l'accomplissement de ce qu'elle se plaît à décrire comme une simple formalité procédurale qu'il lui était dès lors prétendument loisible de mener par elle-même à bonne

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C301020

Cassation

22 novembre 2018

22 novembre 2018

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Alain Bénabent , avocat aux Conseils, pour la société civile immobilière de Florette.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10678

Cassation

19 juin 2019

19 juin 2019

V..., notamment à Bonneau, Melle, Fleac, Beaulieu, Saint-Florent, Saintes, Soyaux, Rabion, Montmorillon... ; qu'or, dès août 1977 la société EDF aurait donc dû mesurer l'atmosphère des lieux où M.

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comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00795

Cassation

23 septembre 2014

23 septembre 2014

demande de résiliation avec mandat de portabilité des numéros géographiques en renonçant à cinq d'entre eux soit les numéros 01 56 31 37 89 à 94 ; Que selon ce mandat, DJ Center Records déclarait de bonne

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2007:CR01773

Cassation

20 mars 2007

20 mars 2007

les mémoires produits ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'à la suite d'un accident de la circulation mettant en cause des salariés de la société Beyer X... déménagements à Florange

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00781

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

Rémy H..., domicilié [...] , 12°/ Mme Michelle I..., domiciliée [...] , 13°/ Mme Florence J..., domiciliée [...] , 14°/ M. José K..., domicilié [...] , 15°/ M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10503

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

n'est démontré que par les attestations de deux salariés élus du personnel et appelants dans la présente procédure et qui devront donc être écartées des débats ; que le contrat de travail s'exécute de bonne

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300864

Cassation

4 octobre 2018

4 octobre 2018

Thierry X..., 2°/ Mme Florence Y..., épouse X..., tous deux domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 12 mai 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 1), dans le litige les opposant : 1°

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