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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90638
16 juin 2022
16 juin 2022
[H] Défendeur: l'association Uscf Union sportive Charles de Foucault Requête n°: 1588/21 Ordonnance: 90638 du 16 juin 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : l'association Uscf
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110163
17 février 2021
17 février 2021
Avel, conseiller, les observations écrites de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Fourcade, de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de MM.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR03435
15 janvier 2019
15 janvier 2019
subie par la victime, lien qui ne fait aucun doute en l'espèce ; que même s'agissant des traces d'étranglement constatées sur la personne de Mme B..., celles-ci ne pouvant résulter du simple port du foulard
Source officiellesoc
6079b2099ba5988459c556cc
6 février 1974
6 février 1974
REGION PARISIENNE DU 30 DECEMBRE 1960, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE LA FEDERATION NATIONALE DES INDUSTRIES ELECTRONIQUES, DITE FNIE, REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DECLARE QU'ETAIT DU A FOUCAULT
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01595
7 juillet 2009
7 juillet 2009
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 20 février 2008) que Mme X..., employée par le lycée Fourcade en qualité d'aide documentaliste
Source officielleciv1
60794d0b9ba5988459c47e95
6 juin 2001
6 juin 2001
Fourcaut pouvait permettre à M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90554
30 mai 2024
30 mai 2024
autres Requête n° : 132/24 Ordonnance n° : 90554 du 30 mai 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Incomeo, ayant la SCP Gaschignard, Loiseau et Massignon, la SCP Foussard
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR91189
24 novembre 2022
24 novembre 2022
[F] [K], ayant la SCP Foussard et Froger pour avocat à la Cour de cassation, Mme [S] [K] épouse [V], ayant la SCP Foussard et Froger pour avocat à la Cour de cassation, M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90745
30 juin 2022
30 juin 2022
et Froger pour avocat à la Cour de cassation, la société LBC SAT LTD, ayant la SCP Foussard et Froger pour avocat à la Cour de cassation, la société LBC+ LTD, ayant la SCP Foussard et Froger pour
Source officiellecomm
613720dacd580146773eeef5
14 mars 1989
14 mars 1989
Fourcade B..., Mme X... et M. Desgrandchamps Z...
Source officiellesoc
613723d4cd5801467740ead1
20 novembre 2001
20 novembre 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée le 24 octobre 2001 par Me Foussard, au nom de la Caisse d'allocations familiales
Source officielleciv1
6079432c9ba5988459c41625
28 mai 1974
28 mai 1974
résulte des énonciations des juges du fond que dame X..., ayant été blessée en utilisant une machine sécheuse-repasseuse de linge, "mise à sa disposition moyennant un prix de location" par la société Foucart
Source officiellesoc
613723bfcd5801467740da70
23 janvier 2002
23 janvier 2002
Jean-Claude, Gérard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 octobre 1999 par la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion (chambre sociale), au profit de l'association Fourcade Théâtre
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300435
5 avril 2011
5 avril 2011
rédaction de l'arrêt du 13 octobre 2010, qu'il convient de rectifier comme suit : page 3, paragraphe 9, au lieu de : "Sur le rapport de Mme Pic, conseiller référendaire, les observations de Me Foussard
Source officiellesoc
613722fccd580146774040c4
14 octobre 1997
14 octobre 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Roulottage foulards couture, société à responsabilité limitée, dont
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2007:SO02075
17 octobre 2007
17 octobre 2007
X... employé depuis le 21 juin 1991 par la société Fourcade en qualité de contremaître, a été mis à la retraite par décision de l'employeur du 30 octobre 1999 à effet du 31 janvier 2000 ; que le salarié
Source officiellecr
6079a89f9ba5988459c4e440
7 mars 1968
7 mars 1968
AU SUJET DES IMMEUBLES RUE SAINT-MARTIN, DU TERRAIN FOUCHARD, DE PHENIX BREHERET, DE JEAN C..., TYPE QUATRE AMELIORE ET PARTIELLEMENT DE FREMUREAU, A EXAMINE LES FAITS REPROCHES A LA DEMANDERESSE ET DECLARE
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100044
22 janvier 2009
22 janvier 2009
par son mandataire-liquidateur, Mme X..., a assigné la société Brochier soierie en contrefaçon, lui reprochant, après rupture de leurs relations contractuelles, de poursuivre la commercialisation de foulards
Source officielleciv3
607940d69ba5988459c3f3ab
5 février 1970
5 février 1970
ONT DONNE A BAIL A FOUCHARD, A COMPTER DU 15 OCTOBRE 1952, UN APPARTEMENT AINSI QU'UNE REMISE A USAGE DE GARAGE; QUE LES PROPRIETAIRES, PRETENDANT QUE FOUCHARD A TRANSFORME LES LIEUX EN LOCAUX COMMERCIAUX
Source officielleciv1
6137268fcd580146774268d3
8 novembre 2007
8 novembre 2007
devant la cour d'appel de Versailles, autrement composée ; Condamne les défendeurs aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile rejette la demande de Mme Y..., de la SCP Foucaud
Source officiellePage 7 sur 1133
FOUCAUD TCHEKHOFF POCHET & ASSOCIES
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TALBOT, Caroline, Aude, Jocelyne, Berengère, FOUCAUD-TALBOT
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Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire en application du II de l’article L. 681-2 du code de commerce, date de cessation des paiements le 22 décembre 2024, désignant : mandataire judiciaire SCP Philippe Angel - denis Hazane - Sylvie Duval mission conduite par Maître Duval 49-51 avenue du Président Allendé 77100 Meaux. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur
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