chasseurs et le décès de son cheval, et que "force est de constater qu'aucun élément du dossier ne permet d'établir que l'animal a été effrayé de façon "incontestable et déterminante" par des coups de fusil

Il a été frappé à plusieurs reprises au niveau du visage au moyen d'une crosse de fusil et poussé à l'intérieur de son domicile où les agresseurs ont réveillé son épouse, Mme [C], et leurs deux enfants

justice des Etats-Unis d'Amérique a adressé à l'autorité judiciaire française une demande d'entraide judiciaire internationale par laquelle il sollicitait la saisie, comme élément de preuve, d'un fuselage

notamment, s'agissant du harcèlement, des propos insultants ("idiote", "incapable", "pas de cerveau", "va te faire enculer", "conne", "salope", "bonne à rien", "enculée"), des menaces de faire usage d'un fusil

contre l'arrêt rendu le 25 février 2016 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre civile A), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Catherine Z..., domiciliée [...], 2°/ à la SCP Taddei - Ferrari - Funel

Pierre X... à leur encontre et lui imputant la destruction d'une antenne de télévision par arme à feu, Pascale Y... a déposé plainte à son encontre pour l'avoir menacée, ainsi que sa fille, avec un fusil

en sa première branche : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu que, pour décider que les sociétés PROCIDIS et LPAA sont propriétaires indivises, chacune à hauteur de 50 %, du film "Le Vieux Fusil

exploitent respectivement depuis 1992 sous le nom commercial et à l'enseigne « La Fuette » et ayant constaté que la société Coup de pâtes commercialisait du pain précuit surgelé sous la dénomination « Fusette

d'Aix-en-Provence (chambre 4-5), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'association Centre de gestion et d'étude AGS (AGS-CGEA) de [Localité 4], dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Taddei-Funel

des faits tel qu'il résulte de l'arrêt de la chambre d'accusation, indique que, parmi les quatre hommes qui auraient été l'auteur du vol au supermarché Leclerc, l'un d'entre eux aurait tiré avec un fusil

Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), en cassation d'une ordonnance rendue le 16 décembre 1986 par la juge de l'expropriation du département du Loir-et-Cher, siégeant à Blois, au profit de la commune de Nouan-le-Fuzelier

Vésinet (Yvelines), en cassation d'une ordonnance rendue le 16 septembre 1987 par le juge de l'expropriation du département du Loir-et-Cher, siégeant à Blois, au profit de la commune de NOUAN-LE-FUZELIER

en ce qu'il avait dit que ladite société était propriétaire de la carcasse du Fokker 100, et, en conséquence, la cour d'appel a jugé que la société New Business Aero était devenue propriétaire du fuselage

préjudicielle ; qu'à supposer que les jouets entrent dans la catégorie des produits dont la vente présente un caractère saisonnier marqué, ce que les variations du chiffre d'affaires mensuels des sociétés Fuxedis

plus 7 000 francs au titre de l'article 475-1 du Code de procédure pénale ; "aux motifs que "l'expert désigné, après avoir relevé l'imprécision du libellé des bons de livraison du fournisseur de fuel

cessibilité du 19 mars 1986, le juge de l'expropriation du département du Loir-et-Cher a, par l'ordonnance attaquée du 16 décembre 1986, prononcé l'expropriation, au profit de la commune de Nouan-le-Fuzelier

E... sur la voiture occupée par les victimes, au moyen d'un fusil d'assaut de type Kalachnikov AK-47 ; que M.

..]                                      , 4°/ la société Père Labat, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...]                                                   , 5°/ l'entreprise Fusil