Rolland, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, n° 5, en date du 3 août 1990, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol avec port d'arme et tentative d'homicide

Roland, Louis V..., demeurant ..., 18°) M. Michel N..., époux de M... Anne Marie Z..., demeurant Aluze à Saint Léger sur Dheune (Saône-et-Loire), 19°) M. Fernand, Alfred A..., époux de M...

épouse J..., demeurant à Cenon (Gironde), ..., 11°) Monsieur Aimé K..., demeurant à Cenon (Gironde), ..., 12°) Madame Lydie S... épouse K..., demeurant à Cenon (Gironde), ..., 13°) Monsieur Roland

Roland XX..., domicilié à Hautaguet, 65150 Saint-Laurent de Neste, 27 / de M. Michel XY..., domicilié à Lombres, 65150 Saint-Laurent de Neste, 28 / de M.

Jean-Claude K..., demeurant ... (9ème), agissant en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la société ICARE, 10°/ de L'ENTREPRISE ROLANDO et POISSON, dont le siège est ... à Saint-Fons (

Roland, X...

conseiller DUMONT, les observations de la société civile professionnelle CELICE et BLANCPAIN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur les pourvois formés par : ROLLAND

(Indre), 5°) de Monsieur GAUTIER Q..., demeurant ..., Les Bordes, à Issoudun (Indre), 6°) de Madame XE... Valentine, demeurant ... (Indre), 7°) de Madame F... Simone, demeurant ...

Robert, Roland J..., demeurant quartier "Dominante" au Marigot (Martinique), 3°/ de Mme Rosette J..., demeurant quartier "Dominante" au Marigot (Martinique), 4°/ de M.

Roland F..., demeurant ..., 3°/ de la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Mulhouse, dont le siège est ..., 4°/ la caisse régionale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés (CRAVTS

Y... a fait la levée des canards ; que Claude X... et Roland Z... ont tiré ; que des canards tués sont alors tombés à la surface de l'eau ; que Roland Y... a considéré que la chasse était terminée et

Roland C..., demeurant ... (Haut-Rhin), 3 / la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Mulhouse, dont le siège est sis ...

Roland I..., demeurant à Paris (17e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1987 par la cour d'appel d'Orléans (audience solennelle), au profit : 1°/ de la société anonyme D...

Roland, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, du 22 février 1988, qui l'a condamné à 10 000 francs d'amende pour le délit de blessures involontaires, et s'est prononcé

Roger F..., demeurant ..., à Garges-les-Gonesses (Val d'Oise), 4°) Mademoiselle Corinne J..., demeurant ... (15ème), 5°) Mademoiselle Annie-France I..., demeurant ... (16ème), 6°) Monsieur Roland

Pierre, Dorly, Mme Solange Gautier, M. de Givry, Bizot, conseillers, MM. Trassoudaine, Grignon Dumoulin, conseillers référendaires, Mlle Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

X... a été engagé le 19 juin 2000 par la société Transports Gautier en qualité de conducteur routier zone courte ; qu'ayant refusé, le 20 octobre 2008, d'exécuter une instruction donnée par son employeur

Roland, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 5 novembre 1992, qui, pour homicide involontaire et infraction au Code de la route, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement