et ceux du soir ne sont pas du même jour ; que ces documents permettraient donc tout au plus de supposer que, selon les jours, Madame Lorraine X... travaillait soit tôt le matin soit tard le soir sans

Gilles X..., demeurant ..., 6°/ du Groupement français d'assurances (GFA), société anonyme, dont le siège est ..., pris en la personne de ses représentants légaux en exercice, demeurant audit siège,

Gilles Z..., domicilié [...]                                                      , pris en qualité commissaire à l'exécution du plan de la société Cave Canem sûreté, 2°/ à la société Cave Canem sûreté

Marie-Claire, partie civile, contre l'arrêt n° 370/91 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER du 19 juillet 1991 qui, dans la procédure suivie contre Gilles Y... du chef de viol

Gilles Martin, pris ès qualités de syndic de la SCOP La Fraternelle Poitiers, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation

X...était chargé d'ouvrir les locaux de l'agence à 7 heures du matin ; qu'en se fondant exclusivement sur une telle attestation dont il ne résultait aucune précision ni information sur le temps effectif

Jean-Pierre, et Gilles, ainsi que de M. B... C... et de son épouse et de Mme D... ; que C...

Gilles O..., domicilié [...]                                          , 22°/ à M. Abdelaziz P..., domicilié [...]                                                        , 23°/ à M.

salariée, en refusant par principe et sans motif de tenir compte des attestations produites par la salariée, par la reprise de la déclaration des premiers juges que « les attestations produites par Gilles

Pierre-Gilles A... , CS 51628, [...] , anciennement Pôle emploi Centre, contre l'arrêt rendu le 1er juillet 2016 par la cour d'appel de Bourges (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la

Gilles Y..., pris en qualité de mandataire liquidateur de la société à responsabilité limitée RHC, domicilié ..., défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi,

Gilles X..., syndic, demeurant ...

Gilles A..., demeurant à Uturoa, Raiatea (Polynésie Française), 3 ) de Mme Jeanne A..., épouse Y..., demeurant à Papeete, Tahiti (Polynésie Française), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs

Société "SDE Automobiles", société à responsabilité limitée, dont le siège est à Paris (15ème), ..., prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, demeurant audit siège, 3 / de Me Gilles

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de l'Immeuble ..., agissant poursuites et diligences de son syndic en exercice, le Cabinet Gillier

Suite à un contrôle réalisé le lendemain matin, nous avons constaté que le travail demandé n'a pas été effectué et la tâche a dû être confiée à Monsieur B....

Y... le 28 décembre 2009 indique expressément que, le même jour, le médecin « certifie avoir examiné » la salariée à son cabinet de Saint-Gilles-les-bains (Ile-de-la-Réunion), tandis qu'il est constant

dont le siège est ..., 2 / de la compagnie d'asurances Abeille Assurances, dont le siège est ..., 3 / de la société SDE, dont le siège est ..., 4 / de la société Safor, dont le siège est 73200 Gilly-sur-Isère

Gilles Y..., domicilié [...]                                               , agissant en qualité de mandataire liquidateur de l'association Le Cercle Wagram, contre l'arrêt rendu le 15 décembre 2015 par

témoignage de Michel A... serait sans doute insuffisant pour convaincre que le conducteur a donné un coup de frein à l'origine de l'accident ; "qu'il est sur un point contredit par un autre témoin, Gilles