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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372638cd58014677423de4
18 janvier 2005
erratique lié à des besoins sexuels importants, des penchants alcooliques et qu'il pouvait commettre des violences ou faire preuve d'agressivité sexuelle à l'égard des personnes ; qu'il a admis avoir un goût
613725d3cd58014677420d04
30 mars 1999
du témoignage de ses collègues de travail que la jeune femme était fréquemment sollicitée sexuellement par X..., qui se livrait encore à des actes consistant à vérifier si celle-ci portait un soutien-gorge
soc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00235
16 février 2022
C'est un sentiment qui traine depuis deux ans, et là c'est la goutte d'eau. Maintenant il a peur d'ouvrir ses mails, il a une boule au ventre, il m'a parlé de cette situation en privé.
613725a1cd5801467741f58f
25 février 1998
fraudes au sein d'une usine de la société Biscuiterie Nantaise-BN a permis d'établir que du bicarbonate d'ammonium et de la L.cystéine entraient respectivement dans la fabrication des biscuits dénommés "goûters
613725a2cd5801467741f627
3 juin 1998
gendarmes ont constaté, le 20 mars 1995, que dix constructions métalliques ou en béton avaient été édifiées par l'association "club sportif et familial de la Fève", sans permis de construire, dans les gorges
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00079
20 février 2019
reproché de ne pas avoir bien nettoyé l'évier, l'a menacée dans les termes de la prévention, puis dans sa chambre, a exercé des violences sur elle consistant à lui appliquer un couteau de cuisine sur la gorge
61372581cd5801467741e514
21 février 1996
moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'au mois de janvier 1994, sous la rubrique "Quoi de neuf", l'hebdomadaire VSD a publié un article intitulé "Chesterfield Originals, le goût
61372699cd58014677426e55
31 mai 2005
GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE ROUEN, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 25 novembre 2004, qui a relaxé les sociétés ARMEMENT REMY ET COMPAGNIE, DISTRIMER, GOT
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00406
2 avril 2019
K... lequel lui avait asséné un coup de sa matraque à la tête, puis alors qu'il était assis dans la voiture l'avait encore frappé d'un coup de pied à la gorge ; que M.
6137261ecd5801467742315e
10 novembre 2004
ordre à l'adjudant-chef Y... de disperser les manifestants à l'aide d'un fusil à pompe chargé de munitions Alsetex alca 12 ; qu'atteint au visage, Edmond Z... a perdu un oeil, l'odorat, ainsi que le goût
613725d4cd58014677420d70
29 avril 1998
médecine, est l'initiateur d'une discipline relative à l'alimentation et à la santé, qu'il dénomme "instinctothérapie", préconisant de se nourrir par des produits crus sélectionnés selon l'odorat et le goût
613726a2cd580146774273b5
11 mai 2005
.. a fermé le portail" et Yves Y... précisant dans sa plainte "les employés ferment les portails métalliques de l'entreprise et m'empêchent de sortir ; les clients qui arrivent sont admis au compte-gouttes
édure suiviec/Jean-Paul Y
61372570cd5801467741dbec
5 décembre 1995
contraire, la cour d'appel a violé les textes susvisés ; "alors que 2 ) selon le texte de l'article incriminé, divers services "urgences" dépendant d'établissements hospitaliers qualifiés de coupe-gorge
613725b6cd5801467741ff58
6 mai 1997
maladie (D8), le docteur Saint Omer a préféré la soigner, non pas en "traitement d'accompagnement" comme il l'affirme, mais à titre principal, à base de granulés, d'ampoules, d'oligo-éléments et de gouttes
61372650cd5801467742498f
4 février 2004
Jacques Y... a effectué des clichés des soeurs X..., nues lors de la séance de baignade du 5 juillet 1998", que "les plaignantes n'ignorent ni la pratique habituelle du naturisme de Jacques Y..., ni son goût
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02734
21 novembre 2017
par ces professionnels comme composés d'un maximum d'ingrédients naturels alors, d'une part, que la préparation carnée ne comprend que 75% de boeuf et 25% de stabilisants, de colorant, d'exhausteur de goût
6137255fcd5801467741d22a
7 novembre 1996
intention de la donner, soutenue par l'intéressé, l'arrêt attaqué énonce que ce dernier se serait rué sur son adversaire avec un couteau, s'acharnant contre lui, et lui aurait porté de violents coups à la gorge
pl
ECLI:FR:CCASS:2023:PL00672
17 novembre 2023
radicalement incompatible avec les devoirs et les responsabilités nécessairement attachés à l'exercice du droit à la liberté d'expression, que ne justifie aucun débat d'intérêt général et que n'excuse ni le goût
comm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00610
8 septembre 2021
[P] avait une entière confiance dans les qualités de son épouse, et dans son goût pour la cuisine (à moins d'imaginer que l'on reprenne un restaurant sans avoir aucune connaissance culinaire)
61372519cd5801467741af51
22 mai 2007
février 2000, à deux difficultés dans l'exécution de sa prestation, la première résultant du poids de l'une des cuves plus lourde que prévu et la seconde de la nature du terrain sableux, peu compact et gorgé
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