Attendu que Mme X..., engagée le 1er décembre 1979 en qualité d'aide monitrice par la société hippique rurale et urbaine de La Capelle et licenciée pour motif économique le 12 novembre 1983, fait grief

appelants se prévalaient des dispositions de l'article 1348 du code civil et soutenaient avoir été dans l'impossibilité morale de se procurer un écrit au regard des usages en vigueur dans le monde hippique

Z... se bornaient à faire état de la pratique courante dans le milieu hippique des mandats verbaux et de l'intérêt porté par M.

CES CONDITIONS N'AYANT PAS ETE ACCEPTEES, L'ACTIVITE DE BAYAIT DEVAIT ETRE LIMITEE, CONFORMEMENT A L'ACCORD ORIGINAIRE, A L'ENCEINTE DU CHAMP DE COURSES ET REDUITE AUX SEULES JOURNEES DE REUNIONS HIPPIQUES

Z..., courtier, un cheval destiné aux concours hippiques ; qu'ayant constaté, plusieurs mois après la vente et après expertise, que la boiterie affectant l'animal et le rendant inapte aux manifestations

ATTENDU QU'IL RESULTE DES CONSTATATIONS DES JUGES DU FOND QUE LA SOCIETE D'ENCOURAGEMENT A VERSE EN 1975 UNE PRIME FORFAITAIRE DE PANIER A CEUX DE SES SALARIES QUI AVAIENT ASSURE LE SERVICE DES REUNIONS HIPPIQUES

X... a gagné la somme de 1 495 777 francs en jouant la bonne combinaison du " Quinté plus " à l'occasion d'une course hippique, qui s'est déroulée le 8 janvier 1991 à Cagnes-sur-Mer ; que M. d'Onofrio

emprunté, au même titre que son mari, une somme de 320 000 francs "pour les besoins généraux de trésorerie" et qu'elle disposait d'un compte bancaire personnel portant cependant l'intitulé "Cercle hippique

Y..., respectivement exploitant et administrateur d'un centre d'entraînement hippique, le soin d'assurer pour son compte la qualification d'un cheval de course ; qu'il a versé à cet effet le 13 juin 1990

Guy, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PAPEETE, du 22 novembre 1994 qui, dans l'information suivie à l'encontre d'Alec Y... et Hieou D...

DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Basse Terre, 31 mars 2008), que depuis 1974, l'association La Martingale, exploite un centre hippique

peut être déclaré responsable de la chute d'une élève que s'il a manqué à son obligation de prudence et de diligence ; Et attendu que l'arrêt relève qu'avant le départ en promenade, le centre hippique

Stoclet et Associés pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Mobiyo, ayant la SCP Spinosi pour avocat à la Cour de cassation, Dans une instance concernant en outre : la société Hipay

et ayant justifié un premier rééchelonnement de ces prêts, en septembre 2010 pour un montant total de 205.000 euros, pour la création ex nihilo et le développement d'une activité d'écurie de course hippique

en exercice en cette qualité audit siège, en cassation d'un jugement rendu le 5 juin 1987 par le tribunal d'instance d'Arcachon, au profit de Monsieur Alain X..., demeurant lotissement du Centre hippique

L'ensemble immobilier avec ses installations hippiques (écuries, carrière à chevaux...) a été adjugé à la SCI MANOIR DES IFS en 1994, Mme E... ayant continué à occuper les lieux jusqu'à son expulsion en

réalisée le 1er juin 1998 ; qu'elles produisent en effet une lettre de ce dernier en date du 10 juin 2002 exposant : « Je soussigné Xavier X..., usufruitier de la propriété dont fait partie le club hippique

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 10 mai 2005), que par acte du 24 juin 1994, les époux X... ont donné à bail commercial à la société Club hippique de L'Oxer de Deauville (la