Jean-Marie X..., demeurant Palais des Pyrénées, bâtiment A, 1er étage à Pau (Pyrénées atlantiques), en cassation d'un arrêt rendu le 27 octobre 1986 par la cour d'appel de Bordeaux (1re Chambre), au

en cassation d'un arrêt rendu le 11 février 1988 par la cour d'appel de Paris (23ème chambre B), au profit du syndicat des copropriétaires du ... (16ème), pris en la personne de son syndic : Gérance Jean-Paul

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Charles, François Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt

Jean Y..., architecte, demeurant à Paris (7e), ..., 3°/ de M.

Jean-Luc B..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 novembre 1999 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section C), au profit : 1 / de l'UNEDIC, délégation CGEA-AGS Ile de France

Jean-Paul X..., demeurant ... (Loiret), en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1990 par la cour d'appel de Bourges (1re Chambre), au profit : 1°) de M. Jean-Paul Z..., ayant demeuré ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Jeanne A..., veuve D...

Jean-Pierre Y..., demeurant ... (Meurthe-et-Moselle), 3°) de M. Jean-François B..., demeurant ... (Meurthe-et-Moselle), 4°) de M.

[R] [C], prise en qualité de mandataire ad hoc en charge de représenter les droits propres de la société Jean Caby, ayant son siège [Adresse 2], 3°/ la société MJS Partners, société d'exercice libéral

Z..., Noël X..., demeurant à Marcoussis (Essonne), Château de Bel-Ebat, en cassation d'un jugement rendu le 4 mai 1988 par le tribunal d'instance de Pantin, au profit de Mlle Jeanne Y..., demeurant à

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Gérard Y..., demeurant à Precorbin, village "Vaulaville", à Saint-Jean des Baisants (Manche

. ; 4°) Monsieur Jean-Pierre B..., demeurant à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), ... ; 5°) Monsieur Pascal B..., demeurant à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), ... ; 6°) Madame Amalia C...,

X..., 2°) Mme G..., Jeanne, Thérèse, Josèphe CORDIEZ, épouse X..., demeurant ensemble ... à Villers-Pol (Nord), 3°) M.

Paulot, Vaissette, Valdès, Peyre, Beauvois, Mlle Fossereau, MM. Chemin, Boscheron, conseillers, MM. Chollet, Chapron, Pronier, conseillers référendaires, M.

celle dirigée par Jean A..., lequel est resté seul avec ses deux stagiaires, David Y... et Leslie Z... ; que ce sont des plongeurs appartenant à un autre centre de plongée qui ont, vainement, tenté de

Isabella, Septème, Les Vallons, 2°/ de Mme X... F..., née E..., demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône), HLM la Marine Saint-Gabriel, 3°/ de M.

Jean-Paul D..., demeurant ..., 60 / M. Moïse B..., demeurant ..., bâtiment C, appartement 3, 13010 Marseille, 61 / M. Jean-Charles ZT..., demeurant 2, Cité des Chênes, 40110 Morcenx, 62 / M.

Vaissette, Chevreau, Cathala, Gautier, Douvreleur, Capoulade, Peyre, Deville, Mme Giannotti, M. Aydalot, conseillers, M. Garban, Mme Cobert, conseillers référendaires, M.

Jean A..., pris en sa qualité de promoteur, demeurant ... (Pyrénées-Atlantiques), 58) de l'Entreprise Y... , dont le siège est ... (Pyrénées-Atlantiques), 68) de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Jean Benoît, société anonyme, dont le siège est 39360 Molinges, en