aux conditions essentielles de son existence légale ; "alors, d'autre part, qu'il résulte des déclarations de Mme D..., en date du 17 décembre 1987 (PV n° 177/3) qu'étaient passés à l'institut Juliette

définitif du 26 janvier 1996, la cour d'appel de Paris a prononcé la relaxe des consorts Z... poursuivis des chefs d'homicides et blessures involontaires ; que M. et Mme X..., ainsi que Patricia et Juliette

alcools viticoles a acquis de la société ANF industrie (la société ANF) des wagons citernes destinés au transport d'alcool éthylique, dont le revêtement intérieur avait été mis en oeuvre par la société Julien

Mohamed X..., 2°/ Mme Juliette D..., ès qualités d'administratrice des biens et de la personne de sa fille mineure Marie-Pierre D..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 janvier 1991 par la cour d'appel

de dire qu'il aurait eu lieu, en réalité, à Bardonnex, sur le territoire de la Confédération helvétique; qu'il importe peu, à cet égard, qu'un bureau à contrôles juxtaposés ait été créé, à Saint-Julien

Julien, - X...

Laplace, conseiller, les observations de la SCP Monod, avocat de la société Julien Michel, de la SCP Vier et Barthélémy, avocat du Crédit lyonnais, les conclusions de M.

Julien X..., les conclusions de M.

de la société Biotrade constitue une copie servile du dégrilleur de la société FB Procédés qui est susceptible de créer un risque de confusion dans l'esprit de la clientèle, indépendamment du point de

procureur de la République, puis devant les premiers juges et enfin à hauteur de Cour, qu'aux jour et lieu susdits, celui-là, pris par un pressant besoin d'argent et bien décidé à s'en procurer, immobilisa Julien

seulement compte tenu de la réglementation applicable, mais encore de la configuration des lieux ; qu'en effet, à supposer exact que le prévenu ait emprunté, avant d'accéder à la rue Edouard Branly, la rue Julien

Roland, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, du 5 novembre 1997, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de Julien Z... et d'Eric A... du

révèlent ses réelles intentions ; qu'il a agi de manière similaire à l'égard des autres victimes ; qu'il a encore expressément reconnu devant le juge instructeur, lors de sa confrontation avec Juliette

X..., qui avait été assigné par la société Le Cintra, ayant son siège 42 rue Juliette Dodu à Saint-Denis de La Réunion, n'a pas comparu devant le Tribunal qui a prononcé son redressement judiciaire par

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée René Julien, dont le siège est ... (17ème),

Par acte du 7 janvier 1978, ils les ont apportés au groupement foncier agricole de Juniat (le GFA) qu'ils ont constitué avec leur fils G....

Y... ; "aux motifs que "considérant qu'il n'est plus contesté que Julien Y... doit pouvoir bénéficier de façon renouvelable tous les trois ans, de deux prothèses de marche, d'une prothèse de bains

des droits de l'homme ; "en ce qu'il résulte du procès-verbal des débats (p. 4) que la Cour a ordonné le huis clos, sur la demande de Me Barloy et Me Damon, agissant au nom de la partie civile, Julien