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137 résultats pour « Labry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210213

Cassation

15 mars 2018

15 mars 2018

à la lésion diagnostiquée le 27 février 2012, elle aussi survenue avant consolidation, elle n'a été qu'en partie reconnue imputable à l'accident, sa prise en charge ayant été limitée à la lésion du labre

Source officielle

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CC

soc

61372274cd580146773fd317

Cassation

2 mars 1995

2 mars 1995

Benoît BF..., demeurant à Labry (Meurthe-et-Moselle), ..., 39 / de Mme Marie-Claude AJ..., demeurant à Metz (Moselle), ..., 40 / de M.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100144

Cassation

11 février 2015

11 février 2015

fait ensemble reviendrait à son fils Guy", "cela lui reviendrait", "c'est Guy qui aurait la suite" ; que, par ailleurs, les témoins Marie-Christine E..., Marc H..., Michel et Martine G..., Micheline Labrue

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200820

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

Labey, président de chambre ; au titre des chambres pénales : Mme Garnier, président de chambre ; M.

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300896

Cassation

10 juillet 2012

10 juillet 2012

P... épouse Q..., la SCI Perl, la SCI Labro, Mme Cécile Q... épouse R..., M. Laurent EE... Q..., M. Pierre Q..., M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00469

Cassation

17 mars 2015

17 mars 2015

et s'engageait à rester cependant à la disposition de l'ESF en fonction des besoins de celle-ci ; Que les directeurs des écoles de ski de La Plagne centre, Méribel, les Deux Alpes, Le Corbier, Saint Lary

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CC

soc

613721aecd580146773f6099

Cassation

22 avril 1992

22 avril 1992

Benoît GR..., demeurant à Labry (Meurthe-et-Moselle), ..., 15°/ de Mme Annick BN..., demeurant à Novéant-sur-Moselle (Moselle), ..., 16°/ de Mme Monique P..., demeurant à Amneville (Moselle), ...,

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300360

Cassation

15 avril 2021

15 avril 2021

[K] se soit précisément « réservé les travaux d'isolation consistant en la pose d'une feuille d'isolation type triso-reflex entre les poutres acier (IPE) et d'un labris mural » (page 9 des conclusions)

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02126

Cassation

21 septembre 2017

21 septembre 2017

Laury Z..., domicilié [...]                                , 4°/ M. Mickaël A..., domicilié [...]                                             , 5°/ M.

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100468

Cassation

15 mai 2013

15 mai 2013

professionnelles et s'est propagée dans l'entourage social, notamment dans la localité de SAINT CYR SUR MER, ainsi que le révèlent les témoignages de M. et Mme H..., Mmes J..., K..., L..., M..., Corinne et Laury

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cr

613726a1cd58014677427315

Cassation

9 mai 2007

9 mai 2007

et du principe du contradictoire, toute personne doit avoir la possibilité de contester les preuves recueillies sur des faits contestés ; qu'à ce titre, en écartant les expertises prépondérantes de Larry

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201059

Cassation

3 juin 2010

3 juin 2010

l'épreuve à la demande d'un représentant de l'association et d'avoir apporté, par sa participation, une aide bénévole pour assurer le succès de la manifestation ; il résulte des attestations versées (LAURY

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300665

Cassation

28 juin 2018

28 juin 2018

par avocat du syndicat des copropriétaires de la résidence Les Patios d'or, Maître Alain A... de la SELARL JURIPOLE , avocat postulant et assisté de Maître Sandrine Bourdarot-Cousy de la SCP Brugues-Lasry

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00875

Cassation

14 octobre 2014

14 octobre 2014

564salt10, n° 623salt12 et n° 1033salt15 ; AUX MOTIFS QUE la société HEXA GO a confié à la société MAERSK LINE le transport de poires Williams, d'avocats Hass du Chili, de nectarines du Chili et de primes Larry

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comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00475

Cassation

5 juin 2019

5 juin 2019

plaidoirie du 29 septembre 2004 et figurant dans les pièces de la procédure transmises à la cour les pièces n° 26 à 34 correspondent à des courriers, un fax et deux fiches établies par Prodirest pour Labeyrie

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01984

Cassation

26 septembre 2012

26 septembre 2012

caractériser la faute invoquée ; que le 6 décembre 2006, le lettre de licenciement invoque qu'il a été porté à la connaissance de l'entreprise que la réunion organisée par le laboratoire le 9 avril 2005 à St Lary

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soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00852

Cassation

30 mars 2011

30 mars 2011

Laury X..., ayant droit de Madly X..., décédée, de sa reprise d'instance ; Attendu, selon les arrêts attaqués, que Mmes Y..., Z..., A..., B..., C..., X... et M.

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