Q... et son activité libérale de voyance-médium sous laquelle elle était enregistrée à l'URSAFF, le temps passé aux consultations en tant que grande prêtresse étant facturé par le biais de son activité

Médoc (Gironde), 58°/ de M. Michel AW..., demeurant ... (Gironde), 59°/ de M. Jean-François XT..., demeurant ..., 60°/ de M. Serge ZH..., demeurant ..., 61°/ de M.

se sont mariés alors qu'ils s'étaient rencontrés physiquement moins d'un mois auparavant, en août 2009 ; que sur les circonstances de la rencontre, la cour observe que les versions divergent sur le médium

G..., apparentant ce produit structuré à un Euro,Medium Term Note (EMTN), repose, pour l'essentiel, sur l'absence de garantie de remboursement du capital, condition que la loi française ne requiert pas

discothèque le niveau sonore à ne pas dépasser est fixé (décret du 15 décembre 1998) à 105 db, avec en cas de bâtiments contigus, une émergence maximale de 3 dB sur les octaves 125 à 4000 (graves, médium

l'administration prétend asseoir la TGAP litigieuse sont exclus de cette taxe par la loi, et ce autrement que par la référence à son propre site internet, preuve qu'elle se constitue à elle-même, à partir d'un medium

Y... reproche à son époux un manque de transparence sur sa situation financière qu'elle estime beaucoup plus favorable et justifie que son époux est propriétaire indivis d'un bien immobilier à AIT MELLOUL

Ait Meddour, domicilié [...] , 34°/ M. Eric EE..., domicilié [...] , 35°/ M. Sylvain FF..., domicilié [...] , 36°/ M.

société Ranno en juillet 2012 pour le salon FIAC 2010 ; qu'en revanche, il s'avère que selon la facture de la société Staff en date du 19 juin 2011 (pièce 39) il est bien mentionné pour les « cloisons medium

a maison des époux X..., au contradictoire des époux Y..., ont montré des émergences par rapport au bruit ambiant supérieures à 5 dB dans les fréquences médiums, constitutives d'une gêne sonore incontestable

investis sur les contrats de capitalisation et d'assurance-vie l'ont été à l'origine sur des fonds en euros mais qu'ils ont été, dès 2003, investis pour partie sur différents supports, notamment des "Euro medium

plusieurs mois ; que par ailleurs, la salariée indique qu'elle était chargée de fermer le rideau métallique de la société et que cela lui prenait 20 minutes à chaque fois ; que trois attestations (Medjoub

avec succès depuis plus d'un an, un des postes ci-dessous et ayant un potentiel validé par le manager et le DRH d'occuper un poste « SG 12 » à court terme : Chef de projet (gérant de projet large ou medium

coordonnateur Csps ; Que le devis Zen du 18 mars 2016 (annexe E16) inclut pour un prix de 11 290 euros HT la fourniture et la pose d'une cuisine équipée, composée de caissons en mélaminé blanc, de façades en médium

-1-2 du Code des procédures civiles d'exécution énumère les biens qui bénéficient d'une présomption de souveraineté ; que la question se pose notamment, pour un produit financier dénommé EMTN (Euro Medium

prendre les mesures d'instruction nécessaires, en laissant au besoin inappliquées toutes dispositions ou jurisprudence nationales qui s'opposent à un tel examen (CJUE, arrêt du 4 juin 2020, Kancelaria Médius