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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372113cd580146773f0cab
21 février 1990
Michel, demeurant ... (Val d'Oise), 2°/ de Monsieur B..., demeurant 18, place de la Chapelle, Paris (18ème), 3°/ de Monsieur C...
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61372130cd580146773f1b58
3 avril 1990
Michel ZU..., demeurant ..., 127°) Mme Claudine CW..., demeurant ..., 128°) Mme CH..., épouse CJ...
civ2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201771
21 novembre 2013
A... ; que Michel Y... a assigné en indemnisation M.
6137239bcd5801467740bf5c
7 mars 2001
Y..., mais cette fois avec effet immédiat ; que, par lettre du 26 février 1990, la Société Mescg, autre filiale de Naturana, et la Société Beauvallet, ont convoqué M.
comm
6137222ecd580146773fae06
1 mars 1994
Michel X..., 2 / Mme Marie-Claude X..., demeurant tous deux à Châtillon Thovet à Parthenay (Deux-Sèvres), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens
613722a4cd580146773ff7f5
9 avril 1996
Michel X..., demeurant ..., 2°/ de M. Jean-Claude Z..., demeurant ..., 3°/ de M. Christian XP..., demeurant ..., 4°/ de M.
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10694
21 juin 2017
dont le siège est [...], 4°/ au syndicat CFE-CGC - syndicat de l'encadrement, 5°/ au syndicat FO, ayant tous deux leur siège [...], 6°/ au Syndicat indépendant des métiers de Servair et filiales
6137228ecd580146773fe6db
11 octobre 1995
Michel X..., demeurant ...
613722c6cd58014677401534
13 novembre 1996
Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 janvier 1994 par la cour d'appel de Versailles (15e chambre), au profit : 1°/ de la société SPAC, société anonyme, dont le siège est
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01886
26 septembre 2012
Louis-Michel X... n'avait pas été rompu et que M.
6137241acd58014677412467
7 mai 2003
Paul Filippi, demeurant Bât. G, Résidence Impériale, Falconaja, 20600 Bastia, 22 / de M. Antoine Novella, demeurant Résidence Le Laetitia, Bâtiment 4, 20600 Bastia-Lupinu, 23 / de M.
613722edcd58014677403552
16 juillet 1997
Michel Z..., ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 novembre 1993 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section D), au profit de la société X...
6137226fcd580146773fcfd4
22 mai 1995
X..., entré au service de la société Michelin en 1952, a été nommé directeur général d'une filiale de cette firme, la Compagnie polyisoprene synthétique (CPS), le 4 décembre 1970, et a conclu un contrat
cr
613725c5cd5801467742064a
8 avril 1999
Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 10 juin 1998, qui, sur renvoi de cassation, après condamnation définitive de Marc-Michel Z... , pour abus de
ECLI:FR:CCASS:2018:C201298
18 octobre 2018
Michel X... en qualité d'administrateur judiciaire et de commissaire à l'exécution du plan de la société GCOA, Mme Maïté Y..., Mme Martine Y..., Mme Cécile Y..., M.
6137231acd5801467740576c
1 juillet 1998
X..., de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la Société antillaise de pneumatiques Michelin (SAPM), les conclusions de M.
ECLI:FR:CCASS:2017:C200593
4 mai 2017
Toutefois la requérante pas la preuve que Madame Nathalie C..., Président de la société EXCEL pouvait déléguer ses pouvoirs au profit de Monsieur Michel Z... concernant des actions on justice au nom et
ECLI:FR:CCASS:2017:C200594
La société L'AFFICHE a versé aux débats une délégation dé pouvoirs du 1er septembre 2011 aux termes de laquelle Madame Nathalie C..., Président de la, société EXCEL, a délégué à Monsieur Michel Z... le
ECLI:FR:CCASS:2017:C200595
La société SEINO VISION a versé aux débats une délégation de pouvoirs du 1er janvier 2013 aux termes de laquelle Madame Nathalie C..., PRESIDENT de la société EXCEL a délégué à Monsieur Michel Z... le
civ1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101389
2 décembre 2015
Michel X... qui n'a pas de filiales ; la Sci de Bruges. / Les sociétés civiles de construction et de vente sont des sociétés d'opération, une société étant créée pour chaque programme immobilier et prenant