Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que la SCI Habitat moderne a confié à M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Chantiers Modernes, société anonyme, dont

T..., de la SCP Richard, avocat de la société Crédit moderne Antilles ; Sur le rapport de M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société Coopérative Ouvrière LA MODERNE, dont le siège social est sis à Bagneux (Hauts-de-Seine),

ne peut être accueilli ; Sur le deuxième moyen : Attendu qu'il est également reproché à la cour d'appel de s'être bornée à statuer sur la garantie légale des vices cachés, alors, selon le moyen, que

Examen des moyens Sur le premier moyen, ci-après annexé 6.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Assurance moderne des agriculteurs (SAMDA), dont le siège est

de ses branches ; Sur le deuxième moyen du mémoire ampliatif et sur le deuxième moyen du mémoire personnel, pris en sa première branche, réunis : Attendu que la société Constructions modernes parisiennes

limitée Jessie Bella, dont le siège social est sis ... (9e), en cassation d'un arrêt rendu le 11 mars 1988 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section B), au profit de la société "Au Trousseau moderne

Peyrat, conseiller, les observations de Me Vuitton, avocat de la société Modern cinéma, les conclusions de M.

Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 20 juin 1985), qu'imputant aux travaux d'exploitation d'une carrière par la société Les Gravières modernes l'assèchement de leurs

X... pour l'établissement denrées périssables ; Sur le premier moyen : Attendu que la société Logidis fait grief au jugement d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, que lorsque la demande porte

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : VU L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL; ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA SOCIETE DES PETROLES SHELL BERRE A PASSE AVEC LA

de la société Duplication moderne, de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société en nom collectif (SNC) Comptoirs modernes, dont le siège est ...

Ollier, conseiller, les observations de Me Roger, avocat de la Communauté urbaine de Strasbourg, de la SCP Peignot et Garreau, avocat du Foyer moderne de Schiltigheim, les conclusions de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société moderne de technique routière (MOTER),

, pris en ses trois branches : Attendu que la société Chantiers modernes reproche à la cour d'appel d'avoir ainsi statué alors, selon le moyen, d'une part, qu'aux termes de l'article R. 432-24 du Code