Jérôme Y..., demeurant ..., 3 / de Mlle Nadège A..., demeurant ... A, 38360 Sassenage, 4 / de M. Patrick B..., demeurant hameau Les Jolis, 38850 Chirens, 5 / de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par : 1/ Mme Martine X..., demeurant à Chiry-Ourscamp (Oise),..., 2/ Mme Nadège

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadège X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 juin 1994

Patrick Y..., 2°/ de Mme Nadège X... épouse Y..., demeurant tous deux ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS, PRIS DE LA VIOLATION DE L'ARTICLE L. 420-8 DU CODE DU TRAVAIL : ATTENDU QUE ROGER X..., AU SERVICE DE LA SOCIETE NADELLE DEPUIS 1971, A SUCCESSIVEMENT TRAVAILLE DANS LES USINES

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Nadiège

Richard Y... ; qu'ainsi, Mme Nadiège X... épouse Y... a vocation à recueillir un patrimoine de 863.828 euros, constitué en quasi-totalité de liquidités ; que dès lors, la disparité de revenus des époux

Nadet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Carmet, conseiller, les conclusions de M. Duplat, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que M.

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Nadiège

Nadège, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de Montpellier, chambre correctionnelle, en date du 11 mars 1991, qui, pour infractions à la législation sur les contributions indirectes, les a

Mikaël X..., 2°/ Mme Nadège Y..., épouse X..., domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 13 janvier 2017 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre A), dans le litige les opposant à la société

jugement rendu le 19 janvier 2017 par le tribunal d'instance d'Antibes, dans le litige l'opposant : 1°/ à la société BNP Paribas 1990311, dont le siège est [...] , 2°/ à Mme Josette Y..., 3°/ à Mme Nadège

Y... avait été placé sous le régime de la curatelle par un jugement du tribunal de grande instance de LYON du 22 octobre 2003 à compter de cette date, Mme Nadège Y... étant nommée en qualité de curatrice

intervenir ; AUX MOTIFS QUE « 2) sur l'évaluation de l'immeuble indivis que le jugement du 8 juin 2001, qui a fait droit à la demande d'attribution préférentielle de l'immeuble présentée par Madame Nadège

Jamila, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale de ses enfants mineurs Anissa, Smain et Nadège, - X... Abdelkader, - X... Malika, - Y... Alhi, - Y...

(Deux-Sèvres), 7°/ de Mme Nadège J..., demeurant ... 4 à Thouars (Deux-Sèvres), 8°/ de Mme Isabelle M..., demeurant ...

Martine C..., demeurant ..., 45130 Saint-Ay, 15 / Mme Marie E..., demeurant ..., 16 / Mme Françoise G..., demeurant ...Union, 45000 Orléans, 17 / Mme Bernadette H..., demeurant ..., 18 / Mme Nadège

Thierry X... et de Mlle Nadège Z..., la Cour d'Archamps, route du Léman à Archamps (Haute-Savoie), en vue de rechercher la preuve de la fraude fiscale de la SA Celogen; que Mme Y... s'est pourvue en cassation

Thierry X... et de Mlle Nadège Z..., la Cour d'Archamps, route du Léman à Archamps (Haute-Savoie), en vue de rechercher la preuve de la fraude fiscale de la SA Celogen; que M.

Christian XJ..., demeurant ..., 43 / de Mme Nadège XJ..., demeurant ..., 44 / de M. Dominique XK..., demeurant ..., 45 / de M. Jean-Pierre XL..., demeurant ... Caen, 46 / de M.