[N] dans l'exécution des travaux commandés par Mme [S], à entériner les conclusions du rapport d'expertise sans rechercher, comme il lui était demandé, les travaux de nivellement exécutés par M.

Richard B..., demeurant Quartier Urdazuri à Saint-Jean-de-Luz (Pyrénées-atlantiques), Rce Port Nivelle et actuellement Brion, Escalier 6, 3°/ de Mme Françoise D..., épouse B..., demeurant Quartier Urdazuri

d'appel qui n'admet pas l'existence d'un deuxième acqueduc sur le pré B... mentionné par le rapport d'expertise de 1986 et qui relève que les deux communes intéressées avaient effectué des travaux pour niveler

expressément réclamé que toute surépaisseur du béton coulé sur les rails par la société Norlit soit enlevée, que la société Link 51 avait mis en place les rayonnages mobiles après avoir tenté en vain de niveler

X..., salarié de la SCREG Sud-Ouest et affecté à l'agence d'Agen depuis le 2 octobre 1972 en qualité de conducteur de niveleuse puis ultérieurement chef d'équipe, a saisi la juridiction prud'homale pour

chambre), au profit de : 1°/ Madame Z..., Marie, Yvonne, Françoise A..., veuve LE COUSTURIER de COURCY, 2°/ Monsieur Y..., Henri, Martin C..., demeurant tous deux à Paris (15e), 13, villa Croix Nivert

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 26 octobre 1994), que Mlle Y... ayant convié plusieurs amis dans sa propriété pour effectuer des travaux de nivellement du sol, l'un d'entre

Jean-Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de NOUMEA, chambre correctionnelle, en date du 20 avril 2004, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de diffamation publique à l'encontre de Nivaleto

Honoré C..., - Mme Berthe C..., épouse B..., - Mme Vincenne C..., - Mme Michelle C..., épouse F..., - Mme Nicolette C..., qui ont déclaré reprendre l'instance par mémoire déposé au greffe le

et à Paris (15e), ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 11 mars 1988 par le conseil de prud'hommes de Paris, au profit de Mme Chantal X..., demeurant à Paris (15e), 7, villa Croix Nivert

468 du Code de la Sécurité Sociale, Attendu que le 27 décembre 1973, Pradère qui, au service de Sein, entrepreneur, effectuait des travaux de transformation d'une maison ancienne, à Saint Pée sur Nivelle

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée supermarché de larève, dont le siège social est avenue de Nivelles

Mais attendu qu'après avoir souverainement retenu, par motifs propres et adoptés, qu'à l'origine les terrains étaient marécageux et parsemés de trous d'eau et que, si la société Deviq les avait nivelés

charge le traitement des pieds de vigne, la cour d'appel a, sans violer le principe de la contradiction, légalement justifié sa décision en retenant souverainement que les métayers, qui n'avaient, ni nivelé

machine ; que les articles 1 et 2 de la loi du 5 juillet 1844 sont à ce titre violés ; Mais attendu qu'en retenant qu'il était mentionné dans la description que le cylindre permet d'obtenir le nivellement

En l'espèce, aux termes de l'Article quatrième, « Nivellement en fin de mise à disposition » de la convention signée devant notaire les 27 et 29 mars 2002 entre M. I...

l'origine de la survenance des désordres n'était démontrée à l'encontre de la société Arcoba ainsi que des maîtres d'oeuvre de conception dont la mission se bornait au choix, non contesté, du mode de nivellement

Sur le moyen unique : Attendu que le 27 décembre 1973, Albandos, qui, au service de Sein, entrepreneur , effectuait des travaux de transformation d'une maison ancienne à Saint-Pée-sur Nivelle, fut blessé