José A..., 2°) Mme A..., Née Odette Y..., demeurant ensemble allée 2, ..., Les Ormes, à Saint-Priest (Rhône), 3°) M.

Jean-Pierre Z..., demeurant ... aux Ormes-sur-Voulzie (Seine-et-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1987 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section A), au profit de M.

SEUL EXEMPLAIRE ET NE POUVANT VALOIR RATIFICATION, A LA SUPPOSER LEGALEMENT POSSIBLE, ALORS, SELON LE POURVOI, D'UNE PART, QUE L'ETABLISSEMENT DU CONTRAT EN UN SEUL EXEMPLAIRE N'EST PAS UN VICE DE F ORME

X... a, par contrat de gérant mandataire en date du 3 janvier 1982, été engagé par la société La Ruche méridionale aux fins de gérer et exploiter un des magasins de cette société, à Saint-Orens ; que le

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Alcatel Cit, dont le siège est ... et ayant établissement avenue Charles de Gaulle, 45140 Ormes

Jean-Claude Z..., demeurant ... à Saint-Orens-de-Gameville (Haute-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 13 janvier 1992 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre), au profit : 1 / de la banque

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Transports Lotra, dont le siège est zone industrielle, rue de la Passée à Balance, BP 13 à Ormes

Raymond X..., demeurant ..., La Ville Orien, Cast Le Guildo (Eure-et-Loir), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en

Ernest F..., demeurant àaillon (Eure), HLM L'Orienne n8 9, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17 février 1993, où étaient présents : M. Kuhnmunch, président, M.

Christian Y..., agriculteur, demeurant commune des Ormes à La Marzelle (Vienne), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

Saint-Gervais (Seine-Saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 27 septembre 1989 par la cour d'appel de Paris (22ème chambre A), au profit de Mme Barbara Z..., demeurant appartement 143, "Les Ormes

(Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 20 novembre 1989 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de la société Marlydis, Centre Leclerc, rue de la Grange aux Ormes, Marly (Moselle

arrêt rendu le 29 mai 1986, par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale A), au profit : 1°/ de la société anonyme DIPARCO, dont le siège est à Saint Jean de la Ruelle (Loiret), rue Paradis Ormes

HERNANDEZ D..., demeurant ... à Saint-Orens de Gaumeville (Haute-Garonne), 2°) La caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Tarn, dont le siège social est place Lapérouse à Albi (Tarn), défendeurs

profit de : 1°) La société anonyme Union des Assurances de Paris (UAP), dont le siège social est à Paris (1er), 9, place Vendôme, 2°) Monsieur Luc Emile Alain Y..., demeurant à Saint-Pierre des Ormes

(Côtes-du-Nord) Jugon, en cassation d'un jugement rendu le 13 mars 1986 par le conseil de prud'hommes de Saint-Brieuc (section industrie), au profit de Monsieur ROBERT Z..., demeurant au lieudit "L'Orme

cassation de trois jugements n° 9600280, 9600572 et 9600728 rendus le 24 février 1998 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Montauban, au profit de Mme Layla X..., domiciliée clinique Saint-Orens

Patrice X..., domicilié Clinique Saint-Orens, ..., défendeur à la cassation ; EN PRESENCE DE M. le directeur régional des affaires sanitaires et sociales de la région Midi-Pyrénées, domicilié ...