Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
60794c949ba5988459c46207
8 juin 1994
8 juin 1994
d'habitations à loyer modéré Le Home familial et La Maisonnette (la Socofam) ayant fait construire un ensemble pavillonnaire par l'entreprise société Fougerolle, avec la participation du Bureau d'Etudes OTH
Source officiellesoc
6079b0d99ba5988459c50619
24 juin 1982
24 juin 1982
GENERALES, DITE SANPAG, DE M ANDRE X..., SALARIE DE LA SOCIETE OMNIUM TECHNIQUE DE L'URBANISME ET DE L'INFRASTRUCTURE (OTUI), AUX MOTIFS QUE CES DEUX SOCIETES, FILIALES DE L'OMNIUM TECHNIQUE HOLDING (OTH
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00753
13 mars 2018
13 mars 2018
. ; Statuant sur les pourvois formés par : - La Société T.S.A.F- OTC, - La Sociéte T.S.A.F - Tradition Securities And Futures, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour
Source officielleciv3
613721cecd580146773f78a7
1 décembre 1992
1 décembre 1992
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Omnium Technique OTH (ex Betex), dont le siège est ... (12ème), en cassation d'un arrêt
Source officielleciv3
613721a7cd580146773f5a9c
26 février 1992
26 février 1992
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Bureau d'Etudes Techniques et d'Informations (BETI), anciennement dénommé société Oth Infra Structure
Source officielleciv3
6137234ecd580146774080ed
4 novembre 1999
4 novembre 1999
Union des assurances de Paris (UAP), dont le siège est ..., et aux droits de laquelle se trouve la société Axa assurances IARD, 3 / de la société Domec, dont le siège est ..., 4 / de la société Otce
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300538
8 avril 2014
8 avril 2014
La perte quasi totale de puissance ne résulte ici aucunement des problèmes de conception " ; Qu'en réponse à un dire de la société OTH, M.
Source officielleciv3
60794bbf9ba5988459c43d77
25 avril 1978
25 avril 1978
DOMMAGES-INTERETS ; QUE LA SADIF A APPELE EN GARANTIE VAN TRECK, ARCHITECTE, ET L'ENTREPRISE VOYE, LAQUELLE, EN CAUSE D'APPEL, A APPELE EN INTERVENTION FORCEE LES SOCIETES OMNIUM TECHNIQUE DE L'HABITATION (OTH
Source officielleciv3
613721b0cd580146773f61d3
19 février 1992
19 février 1992
dont le siège est ..., Les Mercuriales, à Bagnolet (Seine-Saint-Denis), prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, 7°) de la société Omnium Technique OTH
Source officielleciv3
état futur d'achèvement, a exercé une action récursoirec/MM. K
6137217ccd580146773f42dd
13 février 1991
13 février 1991
Sauveur F..., demeurant à Colomiers (HauteGaronne), ..., 2°) de la société Omnium Technique pour la Construction et l'Equipement OTCE, société à responsabilité limitée, dont le siège social est à Toulouse
Source officielleciv3
60794c659ba5988459c45605
9 octobre 1991
9 octobre 1991
X... et Z..., architectes, le bureau d'études OTH et la société Fougerolle en réparation ; qu'en appel, plusieurs locataires-attributaires, prétendant être propriétaires, sont intervenus volontairement
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01094
3 mai 2012
3 mai 2012
B..., d'OTH INGENIERIE : « Il est exact que nous enregistrons de bonnes nouvelles dans cette filiale et que nous réfléchissons à la constitution d'équipes de " maîtrise d'oeuvre d'exécution " capables
Source officielleciv1
61372661cd58014677425211
18 février 1992
18 février 1992
(Côte-d'Or), 5°/ de l'Omnium technique de construction (OTC), dont le siège social est ... (1er), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de
Source officielleciv3
61372229cd580146773fabd8
26 mai 1994
26 mai 1994
terrassement confiés à une autre entreprise et dans un dépassement des délais par celle-ci, d'autre part, dans les retards d'intervention de la société Alumico sur le chantier auxquels il incombait à la société OTH
Source officielleciv3
613720adcd580146773ed526
29 avril 1987
29 avril 1987
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 24 septembre 1985), que la société Le Toit Angevin a fait édifier, sous la maîtrise d'oeuvre des architectes Rolland et Le Callenec, assistés du bureau d'études OTH
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61663
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Société générale, société anonyme à conseil d'administration dont le siège est [Adresse 6], 8°/ à la société APICAP, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], anciennement société OTC
Source officielleciv3
61372379cd5801467740a441
27 avril 2000
27 avril 2000
était devenue inquiétante tant sur le plan financier que sur les plans administratif, juridique et technique en raison de l'incompétence de la société Mabirep, maître de l'ouvrage, et du maître d'oeuvre OTCR
Source officielleciv3
613720f9cd580146773efee3
3 mai 1989
3 mai 1989
°) de la société LA PATERNELLE RD, venant aux droits de la société d'assurances GROUPE DE PARIS RISQUES DIVERS (AGP), société anonyme dont le siège social est à Paris (9e), ..., 10°) de la société OTH
Source officiellesoc
6079b0c89ba5988459c50405
17 mars 1982
17 mars 1982
ATTENDU QUE M X..., ENGAGE COMME INGENIEUR PAR LA SOCIETE ANONYME SEPIMO LA HENIN PAR LETTRES DES 6 ET 14 MARS 1973 STIPULANT QU'IL BENEFICIAIT " DES ANCIENNETES ACQUISES DANS LES SOCIETE DU GROUPE OTH
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200623
17 avril 2008
17 avril 2008
Bernard et Delalande et à la Mutuelle des architectes français (MAF) de ce qu'elles se désistent de leur pourvoi en tant que dirigé contre la société Stelmi, la société Natexis bail et la société Bet Oth
Source officiellePage 7 sur 10