unique pris en ses deux premières branches, ci-après annexé : Attendu que l'ASL fait grief à l'arrêt de dire qu'un passage permettant de désenclaver la parcelle HE [Cadastre 4] sera

sud-est de la parcelle de M.

Gougé, Ollier, Mme Ramoff, M. Dupuis, Mme Duvernier, M. Duffau, conseillers, M. Petit, Mme Guilguet-Pauthe, M. Leblanc, conseillers référendaires, M. Lyon-Caen, avocat général, M.

DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 12 septembre 2013), que, se plaignant d'empiétements sur la parcelle

Pascal X..., domicilié ..., ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de redressement organisant la continuation de la société COFRECO, en cassation d'un arrêt rendu le 7 octobre 1996 par la

Pascal DL..., demeurant ..., 136°/ de M. Eric YH..., demeurant 16, place de l'Eglise, Brion, 89400 Migennes, 137°/ de M. YW... Juge, demeurant ..., 138°/ de M.

Y... à mettre en oeuvre des solutions juridiques lui faisant obligation de renoncer à l'emploi habituel de sa parcelle en nature de passage ou de limiter son droit de propriété et de l'avoir déboutée de

Ce passage part du chemin de [...] pour aboutir à la propriété O....

SOCLE ; QUE SALTEL A REPLIQUE QUE Z..., DE QUI IL TENAIT CETTE CROIX, EN ETAIT PROPRIETAIRE PAR VOIE D'ACCESSION, COMME PROPRIETAIRE DU SOL OU ELLE SE TROUVAIT PLACEE ET QUI FORME UN PLAN INCLINE OU RAMPE

Ollier, Thavaud, Mme Ramoff, M. Duffau, conseillers, M. Petit, Mme Guilguet-Pauthe, M. Leblanc, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, M.

branche, du pourvoi principal, sur le deuxième moyen, pris en ses deux premières branches, du pourvoi principal, en ce qu'il fait grief à l'arrêt de condamner la société Grosset Janin au titre de la rampe

. ; aux motifs qu'« il est constant que les époux J... étaient initialement propriétaires d'une parcelle plus grande comprenant la parcelle appartenant désormais à M.

la société Cabinet d'architecture P..., architecte assuré auprès de la société Mutuelle des architectes français et qui était intervenue dans un chantier de construction d'une maison bâtie sur une parcelle

Pascal XD..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 novembre 1996 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit : 1 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de

;une servitude de vue au profit de la parcelle C [Cadastre 3] ; AUX MOTIFS PROPRES QUE « dans le jugement déféré le tribunal a : « Dit que la parcelle C [Cadastre 2] est grevée de servitude de passage

X... en dommages-intérêts et la RAM de Lorraine en déclaration de jugement commun ; que M. X... a appelé en garantie son assureur, la société Winterthur, et son passager, M.

(la SARL) une parcelle en nature de terre et de pieds-mères de vigne ; que, par déclaration du 27 juillet 2015, il a, après expertise judiciaire, saisi le tribunal paritaire des baux ruraux en résiliation

rampe d'accès, n'est pas situé sur la parcelle [...] mais sur celle cadastrée [...] ; qu'enfin et surtout, il résulte de la note complémentaire de l'expert du 6 janvier 2010 que les parcelles [...] et