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527 résultats pour « Philippe Colin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2026:C310173

Cassation

12 mars 2026

12 mars 2026

Brillet, conseiller, les observations écrites de la SCP Waquet, Farge, Hazan et Féliers, avocat de la société civile immobilière Sainte Maxime, de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200499

Cassation

27 mars 2014

27 mars 2014

Roxane sont avérées et ce malgré les dispositions prises par ces derniers, à savoir l'achat de colliers anti-aboiements et que Monsieur Z... Philippe et Madame Z...

Source officielle
CC

civ1

61372377cd5801467740a21f

Cassation

4 juillet 2000

4 juillet 2000

Philippe Rudyard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 février 1998 par la cour d'appel de Paris (audience solennelle), au profit du conseil de l'Ordre des Avocats à la cour d'appel

Source officielle
CC

cr

61372637cd58014677423d55

Cassation

17 juin 2003

17 juin 2003

Justice à PARIS, le dix-sept juin deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PONSOT, les observations de la société civile professionnelle MONOD et COLIN

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110339

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

Z..., conseiller référendaire rapporteur, Mme Wallon, conseiller doyen, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Monod, Colin et Stoclet, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

6079d3659ba5988459c58e6e

Cassation

4 juin 1985

4 juin 1985

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES QUATRE BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA SOCIETE TYROLIA, DONT LE SIEGE EST A WIESBADEN (R.F.A.), A CONFIE A LA SOCIETE ALEXANDER PHILIPP X...

Source officielle
CC

cr

êt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivrec/Philippe X

61372630cd58014677423a02

Cassation

9 octobre 2001

9 octobre 2001

Corinne, épouse Z..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 15 février 2001, qui, dans l'information suivie, sur leur plainte

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200378

Cassation

22 mars 2018

22 mars 2018

Philippe Z..., domicilié [...]                                         , 4°/ à M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201313

Cassation

18 octobre 2018

18 octobre 2018

Philippe Z..., domicilié [...] , 4°/ à M.

Source officielle
CC

civ3

613722e1cd58014677402a98

Cassation

7 mai 1997

7 mai 1997

Guy X..., demeurant 3, résidence Colline Saint-Joseph, ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C310494

Cassation

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Jobert, conseiller, les observations écrites de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de MM.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C310386

Cassation

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Sur le rapport de Mme Brun, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de la société Gecina, de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de la

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200277

Cassation

27 mars 2025

27 mars 2025

Sur le rapport de Mme Chevet, conseiller référendaire, les observations de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de [B] [H] et de Mme [M] [S], veuve [H], de la SCP Jean-Philippe Caston,

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300624

Cassation

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Sur le rapport de Mme Pic, conseillère, les observations de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de [M] [W] et de Mme [C], de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de l'association syndicale

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO10227

Cassation

28 mai 2026

28 mai 2026

Sur le rapport de Mme de Lacaussade, conseillère, les observations écrites de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ésisté de son pourvoi en tant que dirigéc/M. Y

6137232dcd580146774066fd

Cassation

17 novembre 1998

17 novembre 1998

Philippe D..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 mai 1997 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre civile, section A), au profit : 1 / de M. Y..., demeurant ..., 2 / de M.

Source officielle
CC

civ1

6137234dcd58014677408029

Cassation

9 novembre 1999

9 novembre 1999

Cottin, conseiller rapporteur, M. Sargos, conseiller, Mme Petit, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

61372283cd580146773fde02

Cassation

6 juillet 1995

6 juillet 1995

(Moselle), 43 / de Mme Yvette XQ..., demeurant ... à Blies-Schweyen (Moselle), 44 / de Mme Corine YN..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100955

Cassation

28 octobre 2010

28 octobre 2010

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que la trésorerie de Quingey a fait assigner Mme X... et son fils mineur Philippe X... afin que la donation de la

Source officielle
CC

soc

613723d3cd5801467740eab1

Cassation

12 février 2002

12 février 2002

Philippe X..., demeurant ..., 3 / de M. Philippe Y..., demeurant ..., 4 / de M. Daniel B..., demeurant Ecole Edgard Z..., place Maréchal Fayolle, 63000 Clermont-Ferrand, 5 / de M.

Source officielle

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