les périodes soient d'une durée variable, et que le Centre admettait le bénéfice des 35 heures au profit des infirmiers qui étaient parfois affectés de manière durable sur une partie seulement des plages

l'article 1018- A du Code général des impôts, avec exercice de la contrainte par corps ; " aux motifs qu'" il était reproché à Michel X..., seul appelant des dispositions pénales, de s'être à Carnac-Plage

près de deux heures; qu'au moment des faits, Fabrice E... était assis à proximité de l'aire d'atterrissage des hélicoptères, à une quinzaine de mètres du poste de secours situé en surplomb de la plage

X... construction (la société V...), assurée auprès de la société MAAF assurances (la société MAAF), la réhabilitation d'une maison et la construction d'une piscine et de plages ; que la société V... a

contre l'arrêt rendu le 5 novembre 2015 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre civile, section B), dans le litige l'opposant au syndicat des copropriétaires de la résidence La Plage

FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de la résidence Marignane plage

________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Palmer plage

Stéfan X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 février 1995 par la cour d'appel de Bastia (Chambre civile), au profit : 1°/ de la société Calvi Plage, société anonyme, dont le siège

[I] et de la société [D] et associés, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société La Grande Galerie de [Localité 6] plage, et l'avis de Mme Trassoudaine-Verger, avocat général, après débats

d'appel a constaté qu'outre le caractère établi de ce grief, le salarié visait particulièrement ‘'les salariés qu'il sentait les plus vulnérables'‘ et que l'une de ses subordonnées avait été retrouvée en pleurs

revendication de la sci Plage de Poé, de rejeter les demandes de Mme [J] et de M.

tant d'un point de vue qualitatif que quantitatif s'agissant de la tarification, de la restauration, de la tranche d'âge des enfants concernés, des locaux utilisés qui appartenaient à la commune, des plages

de retourner avec celui-ci car il lui inspirait de la crainte, ayant peur notamment qu'en cas de refus de sa part, il "fasse du désordre" chez elle ; que le mis en examen ne niait pas être allé à la plage

ventes de boissons versées à une société Serotel mais n'a fourni aucune comptabilité probante sur ce point ; qu'enfin les recettes n'étaient ni justifiées ni individualisées pour les deux activités (plage

décidé que la majoration de salaire prévue par l'ancien statut pour les heures de travail décalées était maintenue pendant la période transitoire et qu'elle s'appliquait à la totalité de la nouvelle plage

conclusions p 5) que Gérard Y..., adjoint au maire bénéficiait d'une délégation de compétence pour traiter de tous les problèmes liés à l'animation touristique, à l'entretien et à la surveillance des plages

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 9 avril 1997, se baignant sur la plage

I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 15 FÉVRIER 2023 La société Snc Palmer-plage