Renaud Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 mars 1994 par la cour d'appel de Dijon (1re chambre, 1re section), au profit : 1°/ de la Caisse mutuelle d'assurances et de prévoyance

l'arrêt rendu le 13 mars 2024 par la cour d'appel de Paris ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Renaud

le 4 juillet 2024 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Renaud

, dans l'instance enregistrée sous le numéro M 25-15.819 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Renaud

Renaud Z... et à Mme Anne-Marie A... à concurrence de certaines sommes ; Attendu que la contradiction dénoncée par le moyen résulte d'une erreur matérielle qui peut être réparée par la procédure prévue

[L] contre l'arrêt de la cour d'appel de Lyon du 27 juin 2024 qui a confirmé le jugement de divorce prononcé par le juge aux affaires familiales au tribunal judiciaire de Saint-Etienne et mis à la charge

de grande instance de Reims par ordonnance du 23 octobre 2001 a autorisé la visite domiciliaire de l'administration des douanes et droits indirects chez Denis X... et chez Raymonde Y..., épouse de Renaud

Renaud G... ; que devant la cour, M.

Charles D..., demeurant ... à Fontenay-en-Parisis (Val-d'Oise), 2 / La Mutuelle des architectes français (MAF), société à forme mutuelle et à cotisations variables, dont le siège est ... (16e), en cassation

[O] doit prendre en charge ces frais.

qualité de liquidateur judiciaire à la liquidation de la société See Simeoni, 2°/ à la société ACODI, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 4], 3°/ à la société l'agence RVA Renaud-Vignaud

, dans l'instance enregistrée sous le numéro H 25-11.100 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Renaud

réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu les observations en défense de la SCP Marlange et de La Burgade ; Vu l'avis de Renaud

La radiation de son pourvoi ne peut donc pas être prononcée au titre de l'inexécution de l'obligation de faire mise à sa charge. Si les revenus de M.

(Val-de-Marne), 3°/ de M. de Y..., (Renaud), pris en sa qualité d'administrateur au redressement judiciaire de la société SPARE, ... (8ème), demeurant ... (1er), 4°/ de la société SPARE, dont le

Vu les observations présentées oralement par la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol ; Vu les observations développées en défense à la requête par la SCP Delamarre et Jehannin ; Vu l'avis de Renaud

Sur le moyen unique : Vu l'article 1384, alinéa 1er, du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Reynald X..., âgé de 9 ans, qui jouait dans le garage collectif de la résidence la Promenade

JeanClaude Y..., 2°) Mlle Béatrice Y..., 3°) Mme Churlet A..., née Renaud, demeurant tous trois à l'Etang Riondet, à Beaulon (Allier) Chevagnes, 4°) la Mutuelle de l'Allier et des régions françaises