centre de réception d'appels etc. " (pièce 14) ; que ces informations, bien que fabriqué en France par le groupe Thales pour le compte de la SARL Four j's Development Tools France, l'avertisseur radars

(Alpes-Maritimes), en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 23 août 1990 par le conseil de prud'hommes de Nice, au profit de la société Rafai Electric Azur, dont le siège est zone industrielle

X..., de Me Hemery, avocat de la SCI Raja, les conclusions de M.

l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure qu'après le meurtre, à Toulouse, le 3 juillet 2017, d'un homme au sein d'un groupe pris pour cible par deux tireurs munis d'armes longues et faisant feu en rafales

Parquet, les sections financières des pandores et autres perdreaux ne s'occupent que des élus, les souris en mode [L] dansent sur le fromage... » ; « Comment se fait-il que depuis des lustres, [S] [L] rafle

Raya contractors, dont le siège social est à Jakarta 10340 (Indonésie), Gedung Teja X...

un groupe d'entreprise juridiquement distinctes alors que par définition, l'établissement n'est pas juridiquement distinct de l'entreprise auquel il appartient ; qu'en l'espèce, les SAS ONATI et FARE RATA

REJET DU POURVOI FORME PAR RADA (ELIE), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE BESANCON, EN DATE DU 7 JUIN 1967 QUI, POUR ENTRAVE AU FONCTIONNEMENT REGULIER D'UN COMITE D'ENTREPRISE, L'A CONDAMNE A UNE

Lyon-Caen, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... a été engagée, le 12 septembre 1977, au service du magasin Maxi-Radar, en

A..., titulaire du brevet d'invention déposé le 23 juin 1975 intitulé "radar, notamment pour la surveillance d'un local", enregistré sous le n° 75.19539 et la société Moderne d'Electronique, cessionnaire

de bord et à ce titre responsable de la sécurité des coéquipiers, de choisir, malgré les conditions météorologiques défavorables (mer très agitée avec vagues de 5 à 7 mètres, vent de force 7, avec rafales

condamnations aux dépens et aux sommes allouées sur le fondement de l'article 700 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que, pour déclarer irrecevable l'appel de la société Thomson CSF applications radar

Racca Jadaut, en la personne du docteur X..., dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 juillet 1992 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre sociale), au profit de Mlle

articles 537 et 593 du Code de procédure pénale ; Attendu que, pour rejeter l'exception de nullité du procès-verbal tirée de la date erronée des faits poursuivis et d'un défaut de vérification du radar

de 40 noeuds se produisaient non pas au moment de l'évitage mais après celui-ci ; et alors que, d'autre part, les motifs de l'arrêt ne font pas apparaître que des rafales d'une telle violence aient été

D'UNE GRAVITE EXCEPTIONNELLE UNE PRATIQUE QUI, JUSQU'ALORS ET DEPUIS PLUS DE DIX ANS, N'AVAIT DONNE LIEU A AUCUN INCIDENT ; QUE, D'AUTRE PART, LE SINISTRE N'ETAIT SURVENU QU'EN RAISON D'UNE TRES FORTE RAFALE

Rafi, - Y...

balistique du pistolet mitrailleur établissait que l'arme était en bon état de fonctionnement ; que sa portée était de 50 mètres ; que l'effet de relèvement peut être compensé par des tirs en courte rafale