Crocher, demeurant ..., 52 / Mme Silvia H..., demeurant ..., 53 / Mme Guiliana YW..., demeurant ..., 54 / Mme Augusta I... épouse XX..., demeurant ..., 55 / Mme Raffaela L..., demeurant ...

X... qui avait effectué un kilométrage important et ainsi usé les freins, sans avoir jamais constaté leur mauvais fonctionnement ; qu'au moment de l'accident, il existait de fortes rafales de vent et que

Ferdinand XL..., demeurant Razzala Trinité de Porto Vecchio, 20137 Porto Vecchio, 26 / M. Jean-Charles XI..., demeurant ... Vecchio, 27 / M. Joël A..., demeurant 20145 Solenzara, 28 / M.

juin 2008 suite à un problème d'ouverture de l'abri (bloqué en position fermée à 95% au-dessus de la piscine)¿ Le 5 août 2008, un orage soudain a littéralement arraché des modules de la piscine, les rafales

[Y] tendant à la décharge des rappels de droits d'enregistrement afférents à un don manuel de deux oeuvres que lui aurait consenti l'artiste Jesus Rafael [J], auxquels il a été assujetti au titre de l'année

société anonyme, dont le siège est ..., 10 / les Mutuelles du Mans (IARD), dont le siège est ..., 11 / la Société Italiana Assicurazone Créditi (SIAC), société par actions, dont le siège est V 12 Raffaello

Bernard Z..., de Mme Rakela A..., de M. Alain B..., de M.

juge d'instance du tribunal d'instance de Nancy, délégué dans les fonctions de juge de l'exécution, au profit : 1 / de la société Intrum Justitia, dont le siège est ..., 2 / de la SCP Huthwohl-Rafel

que, pour dire que l'accident n'est pas dû à une faute inexcusable de l'employeur, l'arrêt attaqué énonce qu'en adoptant un procédé traditionnel qui s'est avéré inefficace sous l'effet d'une forte rafale

civil ; Mais attendu que l'arrêt retient que la chute de l'arbre de la propriété des consorts Y... a été provoquée par un épisode météorologique orageux particulièrement violent puisque accompagné de rafales

d'appel de Versailles (12ème chambre), au profit de : 1 ) la société anonyme Commerciale Igena, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social Rafael

absolument nécessaire et proportionnée à une menace actuelle ou imminente ; qu'à défaut d'avoir recherché, comme elle y était tenue et invitée, si le fait pour plusieurs soldats de tirer plusieurs rafales

comprises entre 117 et 119 km/h et que le 6 mars le vent oscillait entre 78 et 80 km/h avec des rafales entre 119 et 130 km/h ; que l'expert conclut que « la cause de l'échouement du navire de M.

sont à l'origine du sinistre, à savoir : - la vétusté des piliers en bois entièrement dégradés au ras du sol, - la conception initiale du bâtiment (absence de contre vents), - l'action des rafales

le 14 juillet 2001 (81 mm) ; que, par ailleurs, il est acquis que les précipitations du 20 juillet 2003 ont été de courte durée mais intenses et ont été accompagnées de chutes de grêle avec vent en rafale

Petrissans, travaillait sur un chantier de réfection de l'écluse d'un canal et avait pour mission de participer à la pose et à la dépose de matériels et de les transporter ; qu'il a été déséquilibré par une rafale

concerne la plantation de l'arbre depuis au moins deux ans avant le sinistre, et l'existence d'une tempête de vente étaient bien réunies, l'expert du cabinet Saretec ayant noté dans son rapport que des rafales

Lors du premier épisode des rafales pouvaient atteindre près de 60 kilomètres/heure.

LES CIRCONSTANCES ET LES CAUSES DE L'ACCIDENT, LE CAS ECHEANT D'EN DEGAGER LES RESPONSABILITES ; EN PARTICULIER DE VERIFIER LE ROLE JOUE PAR UNE EVENTUELLE DEFAILLANCE MECANIQUE ET DE DIRE SI UNE RAFALE

premier juge a pu décider que Gérard X... n'a pas rapporté la preuve dont il a pourtant la charge, du lien de causalité entre les dommages allégués et le « sinistre tempête » exclusivement constitué de rafales