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163 résultats pour « Rippol »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110347

Cassation

11 mai 2022

11 mai 2022

[G], directeur régional de la société Punj Lloyd Ltd en Afrique, pour signer le contrat de commercialisation du 27 juillet 2005, relatif au « projet d'exécution du pipeline entre ripoli-Mellita et El Khoms

Source officielle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00627

Cassation

4 juillet 2018

4 juillet 2018

au 17 octobre 2016, par le fait de créances dont il dispose à l'égard : de la société Industrias Metalicas Metal, d'une somme de 42.800 euros et d'une autre somme de 4.682,12 euros, et de la société Riple

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300269

Cassation

4 mars 2014

4 mars 2014

confié à Monsieur Y... des travaux de réfection de la terrasse de son immeuble d'habitation comprenant la démolition de l'ancienne dalle en béton et des carrelages, le terrassement des fouilles en rigole

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310076

Cassation

9 février 2017

9 février 2017

environ 150 mètres carrés sur la parcelle [Cadastre 1], au niveau du pied de la digue et de l'ouvrage de vidange dont l'eau s'écoule à travers à bois en formant un ru jusqu'à la Rigole

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11193

Cassation

23 novembre 2017

23 novembre 2017

Pour quelle raison j'affirme cela : c'est-à-dire qu'un jour elle va rigoler avec l'équipe et le lendemain venir très énerver avec un visage fermé.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00525

Cassation

2 mars 2011

2 mars 2011

et revient 2 minutes plus tard et menace Sandrine B... en lui disant : « que si elle aurait été un garçon, je t'explose la gueule contre le mur, et fait attention à toi parce que moi je ne vais pas rigoler

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300525

Cassation

23 avril 2013

23 avril 2013

Joseph, il existait autrefois une rigole (fossé) de chaque côté du tertre, mais qu'aucun élément technique ne nous permet de vérifier ces faits et dires, et que seule l'attestation Y... signale son existence

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00604

Cassation

23 juin 2009

23 juin 2009

l'initiative des instructions de comptabiliser dans le chiffre d'affaires de fausses factures, que cet état de fait avait été constaté tant par les enquêteurs de l'AMF que par les auditeurs du cabinet Ricol

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01565

Cassation

14 novembre 2019

14 novembre 2019

Vous n'avez pas répondu et vous avez simplement rigolé.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300794

Cassation

5 novembre 2020

5 novembre 2020

En se référant au contrat de marché signé entre les parties, la facture datée du 25 novembre 2014, mentionne le prix des terrassements soit 2.975,79 €HT qui comprend les fouilles en rigoles faisant l'objet

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO11143

Cassation

14 décembre 2016

14 décembre 2016

Une ou deux fois pourtant, elle a exprimé un agacement au motif de sa charge de travail qui ne lui permettait pas de rigoler".

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01443

Cassation

25 septembre 2013

25 septembre 2013

prolongée le 6 avril 2011 ;- une troisième et dernière réunion le 27 avril 2011 ; qu'au vu des éléments produits, des documents remis par la société FRALIB au comité d'entreprise, du rapport d'expertise Ricol

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310157

Cassation

9 mai 2019

9 mai 2019

à l'Est la propriété présentement acquise de la propriété de Monsieur R... et de celle de la SCI La Trinité des champs pour se rendre à travers la propriété de cette société à la prise d'eau de la rigole

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO01180

Cassation

23 novembre 2010

23 novembre 2010

dirigeant social, il doit supporter du fait de ces surfacturations qui ont eu pour effet de majorer les résultats de la Société MTND en septembre 1999, résultats sur lesquels s'est appuyé le Cabinet RICOL

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10357

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

(p. 5), qu'aucun dépôt n'avait été évalué de manière définitive, en précisant (p. 6) : « Il semble que l'estimation Ricol, référence de calcul en la matière, soit de 1.000.000 € pour le dépôt de Troyes

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201444

Cassation

26 septembre 2013

26 septembre 2013

créances de son débiteur portant sur une somme d'argent ; qu'il est constant en l'espèce qu'après avoir fait pratiquer une première saisie-attribution le 5 octobre 2000 entre les mains de la Société RICOL

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CC

soc

61372207cd580146773f9ad1

Cassation

7 avril 1994

7 avril 1994

Gilbert Ripoll, demeurant 11, avenue de l'Abeille à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), 85 / de M.

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310451

Cassation

12 novembre 2020

12 novembre 2020

dans leur entièreté l'expert I..., ont compensé et résolu cette source d'aggravation, les eaux de ruissellement du chemin étant correctement et totalement dirigées vers un puits d'infiltration par une rigole

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01095

Cassation

13 septembre 2017

13 septembre 2017

rendue exécutoire par l'ARDP le janvier 2013, pour tenir compte de l'accroissement des charges supporté par les dépositaires du fait des rattachements et ce, au visa du rapport élaboré par le cabinet Ricol

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300743

Cassation

12 juillet 2018

12 juillet 2018

titre d'activités non déclarées par l'assuré ; ainsi la garantie de l'assureur QBE Insurance Europe Limited ne peut s'appliquer au sinistre litigieux, survenu à l'occasion de l'activité de fouille en rigole

Source officielle