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178 résultats pour « Ronbout »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C301122

Cassation

21 septembre 2010

21 septembre 2010

Rotschild et Grey Goose Botling, que le chantier Bessière avait été interrompu brutalement et que pour le chantier veuve Ambal il existait un problème mécanique de maintien des outils dans le préhauseur du robot

Source officielle

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310356

Cassation

28 juin 2018

28 juin 2018

d'un bon niveau et au-dessus de la moyenne observable dans le secteur géographique, ce que les témoignages des vétérinaires intervenant et du GDS confirment dans la durée, sans que l'installation d'un robot

Source officielle
CC

comm

6079d3499ba5988459c582f8

Cassation

25 mai 1993

25 mai 1993

formé par la société Solution ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 16 mai 1986, la société Placide Joliet (société Joliet) a conclu, avec les sociétés Européenne d'informatique, bureautique et robotique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110119

Cassation

17 mars 2016

17 mars 2016

Le bon de commande passé par la société Sablières [D] du robot de palettisation Eagle 3 mentionne que la société RMIS doit notamment fournir des grilles de protection conformes à la norme CE avec cellules

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10825

Cassation

29 septembre 2021

29 septembre 2021

augmentation de salaire ; - le 1er janvier 2001, il est passé de P2A (190), ce changement de coefficient entrainant une augmentation de rémunération ; - ayant changé de poste en 2001 pour devenir conducteur robot

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00619

Cassation

23 mars 2016

23 mars 2016

[J] responsable de production a attesté que les techniciens d'atelier soudage étaient seuls compétents pour travailler sur des robots et ne pouvaient pas être remplacés sur leur poste ; qu'ils avaient

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CC

civ3

613721a7cd580146773f5b25

Cassation

13 mai 1992

13 mai 1992

avait, sur la foi des observations de l'expert, dûment souligné que les désordres avaient pour origine, non un manquement à sa mission de conception de l'ouvrage, mais le fonctionnement défectueux du robot

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100665

Cassation

6 décembre 2023

6 décembre 2023

réalisation de l'intervention, l'arrêt relève qu'il n'est pas justifié de l'enregistrement des données électroniques de la procédure d'ablation et que l'absence de conservation des données d'activité du robot

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10887

Cassation

26 octobre 2022

26 octobre 2022

[T] pour qu'il puisse acquérir des biens à titre personnel sur le compte de la société : matelas et robots de piscine livrés à sa résidence secondaire, mobiliers livrés à sa résidence parisienne, ainsi

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10529

Cassation

8 juillet 2020

8 juillet 2020

C... explique qu'en tant que responsable de la partie Robot, il lui a été « demandé de voir toutes les fiches concernant les robots afin de vérifier le remplissage et d'annoter ce qu'il fallait faire »

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comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO01092

Cassation

13 décembre 2016

13 décembre 2016

délai normal et raisonnable malgré le refus d'UCABAIL d'intervenir et le désistement de la CAMDS ; que de achats de matériels spécialises importants comme un poste à injection/infusion, un robot

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00343

Cassation

11 février 2026

11 février 2026

Ils indiquent que le portrait-robot de l'un des tireurs lui ressemble fortement et qu'il est personnellement mis en cause comme étant l'un de ceux-ci par deux témoins. 15.

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civ3

6137268acd58014677426640

Cassation

21 novembre 2007

21 novembre 2007

Benoît Crépu 2 était à usage de parking conçu et réalisé afin que le placement et le déplacement des véhicules soient assurés automatiquement sans que le propriétaire ait à intervenir, le système de robotisation

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02586

Cassation

16 décembre 2009

16 décembre 2009

Monsieur X..., attestait « avoir reçu instruction de mon supérieur hiérarchique de ne pas faire de contrat de location de nacelle BL pour la société Demi Service » ; que Monsieur Z... affirmait qu'un robot

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201790

Cassation

15 décembre 2016

15 décembre 2016

2007, qu'il avait été affecté au poste d'opérateur sur la cabine de peinture de la chaîne 6 consistant à faire « divers travaux sur chaîne, positionnement de pièces sur supports, travaux sur robots

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02375

Cassation

17 novembre 2011

17 novembre 2011

X... un poste " disponible au sein d'Eisenmann AG en Allemagne, correspondant à vos qualifications (…) :- un poste d'ingénieur Robotique, connaissance de l'anglais requise ", la rémunération étant fixée

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01899

Cassation

19 octobre 2016

19 octobre 2016

la pose et de la découpe de toile d'amiante et lors d'opération de calorifugeage des citernes ; que le médecin du travail a aussi noté que les soudeurs ayant travaillé dans le secteur des robots

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00539

Cassation

7 juin 2016

7 juin 2016

précisément les causes techniques des désordres, l'expert L..., désigné unilatéralement par la société ROEBEN TONBAUSTOFFE Gmbh, a notamment constaté de fréquentes anomalies de fonctionnement au niveau des robots

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10465

Cassation

25 mai 2022

25 mai 2022

retournait dans la chaîne de production jusqu'au départ des salariés, puis qu'il continuait à travailler dans son bureau puisqu'il gérait le contrôle des commandes, des expéditions, des réceptions, du robot

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210163

Cassation

18 mars 2021

18 mars 2021

sécurité sociale ; qu'au cas présent, la société Vorwerk, ayant pour activité la vente à domicile de produits électroménagers, soutenait que la mise à disposition des démonstrateurs de sacs de transport du robot

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