est 1, place Copernic, 91051 Evry Cedex, 8 / de la Banque UCB -CFEC, dont le siège est 6, avenue Foch BP 389, 59020 Lille, 9 / de l'administration Recette perception, dont le siège est 59790 Ronchin

matériel d'exploitation et installations de TMP (les raffineurs et les ateliers de blanchisseurs pour l'atelier de Pâte Thermomécanique, la ligne d'emballage, l'atelier d'écorçage et de transformation des rondins

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Luc X..., demeurant à La Palme (Aude), Lotissement Le Roncal, en

CARON, demeurant à RONCQ (Nord), 22, cité Couvreur, défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 29 novembre 1989, où étaient présents : M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Duflot-Antoine-Vache, dont le siège social est parc d'activités du Ferrain, route de Roncq

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée GCE, dont le siège est Centre Actival, rue de Lille, 59223 Roncq

X... a été engagé le 27 décembre 1990 par la Société strasbourgeoise de surveillance, aux droits de laquelle vient la société Securitas France, en qualité d'agent de surveillance rondier, activité soumise

Attendu que suivant acte du 18 mars 1991, la société Soprec a reçu de la SAEM du Centre international de transport de Roncq (CIT) mandat de commercialiser les terrains que cette dernière avait aménagés

transporteurs successifs, la société Gotrans Maroc, la société Miditrans et la société Cargo qui s'était substitué Mme X..., et que la remorque chargée de marchandises avait été volée sur un parking à Roncq

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée NORD DEMOLITIONS, DEBLOIEMENTS ET TERRASSEMENTS, 149, rue du Dronckaert à Roncq

(Seine-Saint-Denis), et actuellement Parc d'Activités du Ferrain, route de Roncq, BP 206, Neuville-en-Ferraine (Nord), défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à M. et Mme X... du désistement de leur pourvoi en ce qu'il était dirigé contre le Cabinet Rondi

X... a travaillé pour le compte d'EDF de 1956 à 1986, en qualité successives de rondier, chef de bloc et chef de quart dans la centrale thermique de Nantes-Cheviré ; que la Caisse primaire d'assurance

mars 1993 par la cour d'appel de Douai (2e chambre civile), au profit de la société anonyme Nuttin TPS agence en douane, société anonyme dont le siège social est CIT BP 84, avenue Konrad Adenauer à Roncq

d'allocations familiales (URSSAF) de Lille, dont le siège est ..., II - Sur le pourvoi n° P 99-20.878 formé par la société en nom collectif Cothefa, dont le siège est 5, place Pierre de Coubertin, 59790 Ronchin

DEVENU DEFINITIF, A DECIDE QUE LA SOCIETE COPEL FRANCE NE POURRAIT PLUS FAIRE USAGE "SOUS QUELQUE TITRE NI SOUS QUELQUE FORME QUE CE SOIT" DU SIGLE COPEL; QUE LE 6 JANVIER 1963 S'EST CONSTITUEE A RONCHIN

X..., co-gérant des sociétés Viva et Goteau remettait habituellement à l'agence de la banque populaire de Croix centre la caisse du salon de coiffure de Roncq à l'enseigne « Shampoo » et celle du magasin

La photographie n° 3 annexée au procès-verbal de constat montre une entrée de chemin fermée par un rondin de bois posé sur deux murets de pierre.