d'appel de Montpellier, en marge ou à la suite de l'arrêt annulé ; Ainsi fait et jugé par la Cour de Cassation, Troisième chambre civile, et prononcé par M. le président en son audience publique du spet

d'appel qui a relevé que les propos insultants et le comportement agressif d'un entraîneur de club de football, relatés par la presse, vis-à-vis tant des dirigeants de son club que des arbitres, des spectateurs

survivants de falsifier l'histoire ; Mais attendu qu'en déduisant de la présentation fallacieuse des faits par le prévenu, l'existence d'une justification de ce crime de guerre, de nature à inciter le spectateur

articles ; Attendu que, selon l'article 290 quater du Code général des impôts, dans les établissements de spectacles comportant un prix d'entrée, les exploitants doivent délivrer un billet à chaque spectateur

non utilisés restant en stock dans la série " location " à 65 francs, le numéro figurant sur le talon de contrôle était différent de celui porté sur la souche et sur la partie du billet destinée au spectateur

X... heurta un spectateur M. B..., que M. X... et M. B... furent blessés, que celui-ci demanda à M.

X..., spectateur d'une course automobile, a été blessé par le véhicule conduit par M.

délits visés aux poursuites étaient en relation avec les élections cantonales ; " alors, d'autre part, qu'il résulte encore de l'information que la majorité des parties civiles était de simples spectateurs

souverainement retenu que l'organisation, de temps à autre, de soirées dansantes, était dans le droit fil des activités de théâtre de variétés ou de music-hall, puisque dans tous les cas, ce qui attirait les spectateurs

. ; que la cour d'appel, qui a exactement interprété le sens et la portée des propos incriminés, et qui n'avait pas à recenser les spectateurs ayant identifié la victime de la diffamation, a ainsi légalement

d'extrême péril dans laquelle se trouvait le naufragé, Aliman X... a manifesté son refus de tenter les secours qui pouvaient sauver la vie du naufragé ; que son attitude paraît plutôt être celle d'un spectateur

Il ajoute que la salariée était toujours convoquée à la même heure, et devait rester jusqu'à la fin du placement des spectateurs, soit nécessairement une grande prévisibilité de ses horaires, qui collaient

Il ajoute que la salariée était toujours convoquée à la même heure, et devait rester jusqu'à la fin du placement des spectateurs, soit nécessairement une grande prévisibilité de ses horaires, qui collaient

Attendu qu'il résulte des dispositions de l'article 290 quater susvisé que, dans les établissements de spectacles comportant un prix d'entrée, les exploitants doivent délivrer un billet à chaque spectateur

Pierre X..., demeurant ... en cassation d'un arrêt rendu le 20 avril 1995 par la cour d'appel de Nouméa, au profit de la Société polynésienne d'entreprise générale de construction (SPEGC), dont le siège

Lupi, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Mme Z..., spectatrice d'une course de "vélosolex

demeurant à Pau (Pyrénées-Atlantiques), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1988 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de la Société protectrice de l'enfance de la Gironde (SPEG

regard de son objet, plus large que celui de Surfrider Foundation Europe, comme l'a bien vu le premier juge, la somme de 5000 € ; la vidéo 'Mon défi Ekkiden' a un contenu beaucoup plus prégnant sur le spectateur

la réactivité de la victime" ; que l'expert en conclut d'ailleurs que la description de son état qu'en fait la partie civile (état confusionnel, discours délirant, débit ralenti, sensation d'être spectatrice

PU OU NON ETRE ENDOMMAGEES ET QUE TEL OU TEL PROCEDE DE MONTAGE OU DE TRUQUAGE AIT PU ETRE UTILISE " ; QU'EN RAISON MEME DU CARACTERE IRREEL ET IMAGINAIRE DU FILM, " QUI NE POUVAIT ECHAPPER AU SPECTATEUR