[W] [N], domicilié [Adresse 4], 2°/ à la société Stellantis & You France, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 7], agissant sous le nom commercial PSA Retail, 3°/ à la société

Stéfaan, Y...

Stefan X..., relatant que le chèque lui a été laissé par M. Y... à titre d'acompte sur l'achat de l'immeuble en attendant la rédaction d'un compromis de vente, et que M.

l'opposition à passer outre l'audition de Mme Z... et la demande de renvoi de l'affaire à une session ultérieure ; "aux motifs que par conclusions déposées à l'audience du 26 octobre 2016, Me Brown et de Stefano

Stefano Y... a été mis en mesure d'en prendre connaissance et d'autre part, que le requérant ne démontre pas pour autant, que manquant à son devoir de loyauté, l'AMF l'ait distrait alors qu'il était de

Grignon Dumoulin, conseiller référendaire, rapporteur, assisté de Mme Bernard, greffier en chef au service de documentation et d'études, Mme Stefanini, directeur de greffe adjoint.

(STEFAN), PARTIE CIVILE, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS DU 8 JANVIER 1964 QUI, DANS DES POURSUITES POUR DIFFAMATION PUBLIQUE ENVERS UN PARTICULIER, A DECLARE NULLE LA CITATION.

Grignon Dumoulin, conseiller référendaire, rapporteur, assisté de Mme Bernard, greffier en chef au service de documentation et d'études, Mme Stefanini, directeur de greffe adjoint.

"STEFANEL", demeurant 69, rue Porte Dijeaux à Bordeaux (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre 1987 par la cour d'appel de Bordeaux (2ème chambre), au profit : 1°/ de la société LARA

Stefan B..., demeurant ... (16e), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Stefano GROSA, demeurant Via Frattini 21 21100 Verese (Italie), 9°) de la société FINANCIERE MONSELET, dont le siège est 14 rue Vernet à Paris (8e), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque

d'ensemble traduisant un effort créatif ; qu'en se bornant, pour statuer ainsi, à relever que le modèle antérieur de petite coupe de la collection Diaphane 1998 réalisé par la créatrice allemande Stefanie

Stéfan X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 février 1995 par la cour d'appel de Bastia (Chambre civile), au profit : 1°/ de la société Calvi Plage, société anonyme, dont le siège

Stéfan Z..., 2°/ à Mme Françoise A..., épouse Z..., domiciliés [...] , défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Olympia au paiement de dommages-intérêts en réparation du préjudice causé par des actes de contrefaçon et de concurrence déloyale, l'arrêt retient "qu'il suffit de comparer le décor Stéfanie au modèle

Mazars, Pluyette, Gridel, Foulquié, Héderer, Beauvais, Béraud, Mme Pezard, conseillers, M. de Gouttes, premier avocat général, Mme Stéfanini, directeur de greffe adjoint ; Sur le rapport de M.

francs ; personnel ayant plus de 2 ans d'ancienneté : 1 000 francs ; personnel ayant plus de 3 ans d'ancienneté : 2 000 francs ; qu'à la suite de la fusion absorption le 1er novembre 1998 de la société Stefanel

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que par acte du 9 septembre 2003, la caisse régionale de crédit agricole mutuel du Midi a consenti à la société Entreprise Stefani