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2 025 résultats pour « Tournade »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372526cd5801467741b60d

Cassation

29 mars 1989

29 mars 1989

avec un poignard long de 25 cm qu'il était allé prendre dans la voiture, voyant la nature que prenait la dispute ; "alors que la Cour qui constate que Alain X... n'est intervenu qu'en raison de la tournure

Source officielle

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Annonces BODACC143 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

LAURENT TOURNADE

SIREN 820312221Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

07/07/2026

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Dépôts des comptes

TOURNADE PLOMBERIE

SIREN 802354225Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

28/06/2026

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Radiations

TOURNADE, Gabin, Didier, Laurent

SIREN 941371510Greffe du Tribunal de Commerce de Niort

19/03/2026

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Dépôts des comptes

SARL TOURNADE-SAUDRAIS

SIREN 451831523Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

02/02/2026

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Dépôts des comptes

TOURNADE SYLVAIN COURTAGE

SIREN 931435309Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

30/01/2026

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00605

Cassation

8 juillet 2020

8 juillet 2020

par ailleurs des éléments de la procédure et des pièces visées par la cour que l'employeur était en possession de tableaux détaillant précisément les heures d'intervention et les horaires de fin de tournée

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00467

Cassation

6 mai 2025

6 mai 2025

étalement des flux à distribuer" par les postiers et à l'augmentation du "groupage (sic.) des objets à chaque point de remise", a néanmoins considéré que "le principe suivant lequel l'adaptation des tournées

Source officielle
CC

soc

6137228ccd580146773fe4c7

Cassation

19 juillet 1995

19 juillet 1995

Bresson et Tournier, conseillers ; que, lors du délibéré, elle était composée de M. Masson, président, MM.

Source officielle
CC

soc

61372298cd580146773feec5

Cassation

13 décembre 1995

13 décembre 1995

X... a conclu avec la société Elite travail temporaire un contrat de travail temporaire pour la période du 17 août 1990 au 27 juillet 1991, avec la qualification de tourneur, au profit de la société SKF

Source officielle
CC

civ2

61372382cd5801467740ac05

Cassation

18 mai 2000

18 mai 2000

que l'aveu judiciaire fait pleine foi contre celui qui l'a fait et lie le juge ; que le tribunal de grande instance de Tarbes a relevé dans sa décision que Mlle Y... affirmait qu'elle s'apprêtait à tourner

Source officielle
CC

soc

61372178cd580146773f4048

Cassation

21 mars 1991

21 mars 1991

Transports Calberson, a été licencié pour faute grave par lettre du 10 juin 1985, à la suite de l'altercation l'ayant opposé au responsable de la délégation niçoise, au cours du repas de clôture d'un tournoi

Source officielle
CC

civ2

61372687cd58014677426496

Cassation

16 novembre 2004

16 novembre 2004

elle-même relevé (arrêt attaqué, page 3, 1er al) que l'inspecteur du travail avait constaté des infractions graves aux règles de sécurité (sol glissant non nettoyé; éclairage insuffisant; matériel tournant

Source officielle
CC

civ2

607943299ba5988459c4136e

Cassation

5 juillet 1973

5 juillet 1973

NUIT, A UN CARREFOUR URBAIN, CLEMENT, ARRIVANT A BICYCLETTE PAR UNE RUE, ET S'ETANT ARRETE PRES DE L'AXE MEDIAN POUR LAISSER PASSER DES VEHICULES PRIORITAIRES AVANT DE S'ENGAGER DANS UN BOULEVARD EN TOURNANT

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00880

Cassation

13 septembre 2023

13 septembre 2023

[R] avait produit aux débats : son contrat de travail ; des bulletins de paie ; ses feuilles de route ; des rapports d'activité ; l'estimation de la durée d'une tournée (22 heures) ; un tableau récapitulatif

Source officielle
CC

soc

61372131cd580146773f1bbb

Cassation

29 mai 1990

29 mai 1990

faits justifiaient de "... l'existence d'une cause réelle et sérieuse..." puisque selon l'arrêt "...un certain laxisme apporté par le représentant, aussi bien dans l'organisation matérielle de ses tournées

Source officielle
CC

soc

61372200cd580146773f9610

Cassation

3 novembre 1993

3 novembre 1993

et 9 et L. 122-14-4 du Code du travail ; qu'en statuant ainsi sans prendre en considération les moyens péremptoires du salarié qui explicitait les raisons techniques ayant justifié son arrêt moteur tournant

Source officielle
CC

civ2

6079411a9ba5988459c4041b

Cassation

11 janvier 1973

11 janvier 1973

PAR LA SOCIETE AUTO-TOURING-SERVICE , CETTE VOITURE, CONDUITE PAR X..., SE DEPORTA A DROITE DANS UN TOURNANT, HEURTA DEUX BALISES ET UN ARBRE ET SE RENVERSA ; QUE DAME X...

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cr

6137258fcd5801467741ecba

Cassation

26 avril 1994

26 avril 1994

C..., qui travaillait exclusivement en qualité de tourneur, à défaut d'être titulaire d'un "permis de pont" n'avait pas la responsabilité de la conduite de cette machine qui, en l'occurrence, était confiée

Source officielle
CC

soc

6137218fcd580146773f4caa

Cassation

28 novembre 1991

28 novembre 1991

Y..., engagé en 1983 en qualité de tourneur par M.

Source officielle
CC

soc

61372456cd58014677414ae5

Cassation

20 octobre 2004

20 octobre 2004

écritures que le salarié occupant une telle fonction était chargé par le producteur d'établir un planning et de choisir les membres de l'équipe, d'obtenir des autorisations de diverses autorités pour les tournages

Source officielle
CC

soc

613722cecd58014677401b29

Cassation

26 février 1997

26 février 1997

le moyen, qu'il résulte de cette décision, d'une part, que le contrat de travail prévoyait un salaire au rendement et que le tarif pour chaque distribution serait notifié au moment du départ de la tournée

Source officielle
CC

soc

613722b8cd580146774009da

Cassation

17 juillet 1996

17 juillet 1996

avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 29 juin 1993), que Mlle Ariane Y... dite Ariane X... a participé en qualité d'interprète au tournage

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CC

cr

6079a8cc9ba5988459c4efa9

Cassation

22 mars 2005

22 mars 2005

au détail et dès lors, ne pas posséder de balance dans son camion ; qu'il résulte des propres déclarations de Georges X..., lors de son audition du 27 septembre 2000, qu'à l'occasion de leurs tournées

Source officielle
CC

soc

613723d8cd5801467740ee43

Cassation

6 novembre 2001

6 novembre 2001

possibilités les clients, sans rechercher si Mme X..., à laquelle la société ne reprochait pas un manque de résultats mais une tromperie délibérée sur le nombre de clients rencontrés, avait suivi la tournée

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