rechercher s'ils n'étaient pas de nature à préciser la personnalité de Delphine X... et s' ils n'étaient pas de nature à accréditer l'idée que Delphine X... avait pu tout inventer dans un esprit de vengeance

aggravés et le délit connexe d'atteintes sexuelles ; "aux motifs que, Auguste X..., entendu le 21 octobre 1997 par les enquêteurs de la brigade de recherche de Fort-de-France, affirmait subir une vengeance

Si nous venons à décéder tous les deux dans un même événement ou si lui a survécu, je lègue les meubles et objets mobiliers à mes neveux en parts égales - M.

Z... était le gérant avant sa mise en liquidation judiciaire, était débitrice de la société les Eleveurs vendéens (ELEVEN) pour une somme de 68 060,37 francs ; que, le 13 octobre 1988, avant le dépôt

X..., employé par la société Vennesson en qualité de solier-moquettiste et salarié protégé, a saisi la juridiction prud'homale d'une demande en paiement d'indemnités de rupture et de dommages-intérêts

X..., liquidateur judiciaire de la société Vedettes inter-îles vendéennes, de la reprise d'instance ; Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Vedettes inter-îles vendéennes que sur

, qui a déclaré par mémoire déposé au greffe de la Cour de Cassation reprendre l'instance en cette qualité suite à l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de la société Venesson

D... pour des faits de menace du 28 juin 2011, démontre l'absence de volonté de vengeance de la part de la victime, - les témoignages de ses soeurs qui l'ont cherchée dans la soirée du 21 juin 2011, Y.

Y... était seul propriétaire des parts sociales Coop agneau et Ufra Ovine vendéenne ; que le compte bancaire du Crédit agricole et le livret de Caisse d'épargne étaient des biens propres à celui-ci ; que

l'arrêt retient que, s'il n'a pas été possible de déterminer l'auteur du coup mortel, la mort de la victime a eu pour cause la volonté commune des jeunes gens du groupe de Besançon, animés d'un désir de vengeance

X..., la cour d'appel, après avoir relevé qu'au cours d'une discussion ce dernier avait proféré à l'égard de son employeur des " menaces violentes " et des " menaces de vengeance et de mort ", énonce que

Jean-Louis X..., demeurant hôtel "Chez Teddy" à Venthon, Albertville (Savoie), en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 3 janvier 1991 par le conseil de prud'hommes d'Albertville, au profit de

l'accusé est présenté comme un être buté, d'un caractère fort, sûr de lui, inaccessible au doute mais en même temps indécis, ayant la fragilité du sensitif et réagissant à la moindre sollicitation, la vengeance

G... par une vengeance de la jeune fille après qu'il l'eut blâmée en décembre 2007 pour avoir tenté de se jeter sous une voiture ; que par la suite, M.

ET NEUF AUTRES SALARIES DE LA SOCIETE VENDEENNE D'APPLICATION DE PLASTIQUE (SOVAP) QUI RECLAMAIENT UN COMPLEMENT DE PRIME, AVAIENT DECLARE, A L'AUDIENCE, NE PLUS POURSUIVRE LEUR ACTION, LE CONSEIL DE PRUD'HOMMES

troublent profondément et durablement l'ordre public ; que les dénégations actuelles de X... laissent à craindre, en cas de libération, des pressions sur la victime et sur sa mère, qu'il accuse de vengeance

Sur le moyen unique : Vu les articles L 132-1 et suivants du Code du travail ; Attendu que l'arrêt attaqué a débouté la société Coopérative agricole vendéenne d'approvisionnement, de vente de céréales

qui affectent les gros ouvrages de l'édifice et sont de nature à porter atteinte à leur solidité ou à les rendre impropres à leur destination ; Attendu que, pour débouter la Coopérative agricole vendéenne