Xavier a été embauché en qualité d'animateur en milieu périscolaire et que sa mission consiste à travailler avec les enfants en dehors des heures de classes normales.

Aubert, conseiller, les observations de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de Mme X..., ès qualités, de la SCP Defrenois et Levis, avocat de la compagnie Gan Vie, de la SCP Ghestin, avocat de la Caisse

(XAVIER), DES CHEFS D'ENTRAVE AU FONCTIONNEMENT REGULIER DU COMITE D'ENTREPRISE ET D'ENTRAVE A L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL LA COUR, VU LES MEMOIRES PRODUITS TANT EN DEMANDE QU'EN DEFENSE ; SUR LE

(XAVIER) ; 2° X... (GENEVIEVE), PARTIES CIVILES, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX, 4EME CHAMBRE, EN DATE DU 26 JANVIER 1976, QUI, DANS UNE POURSUITE SUIVIE CONTRE Y...

Jeol, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Nicot, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de Mme X..., née Mael, de la SCP Defrenois et Lévis,

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET, les observations de la société civile professionnelle WAQUET et FARGE et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

PARIS, le sept mai deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SAMUEL, les observations de Me CHOUCROY et de la société civile professionnelle BORE, XAVIER

Marcelli, avocat général ; Mlle Bodey, greffier de chambre Sur le rapport de M. le conseiller Douvreleur, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat des époux B..., de Me Choucroy, avocat des

Silva, de la SCP Boré et Xavier, avocat de la Régie municipale du Gaz de la ville de Bordeaux, les conclusions de M.

le trois octobre mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BREGEON, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

X..., de la SCP Boré et Xavier, avocat des consorts X..., les conclusions de Mme Le Foyer de Costil, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que par acte notarié du

à PARIS, le vingt-quatre mars mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DARDEL, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Chheng Y..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.

Z..., demeurant ..., pris ès qualités de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société SLP Demeures et décoration, défendeurs à la cassation ; La compagnie Winterthur a formé un pourvoi provoqué

blanchisserie hospitalière (EBH), dont le siège est ..., 2 / de Mme Laurence B..., ès qualités de liquidateur amiable de la société EBH, domiciliée ..., 3 / de la société Raub peintures et décoration

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (RENNES, 11 MARS 1970) D'AVOIR DEBOUTE JEAN-MARIE, JEAN, XAVIER, JOSEPH ET JEAN-YVES X...

Dorwling-Carter, avocat général ; Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Blohorn-Brenneur, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société anonyme

Justice à PARIS, le vingt et un octobre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PALISSE, les observations de Me SPINOSI, la société civile professionnelle BORE, XAVIER

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller HECQUARD, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et LIARD, de la société civile professionnelle BORE et XAVIER