Au vu de ce rapport d'expertise rédigé par deux médecins spécialistes après analyse des pièces médicales, les éléments médicaux apparaissent insuffisants à rapporter la preuve de l'insanité d'esprit de

spécialement par les éléments médicaux que Mme X... souffrait d'une altération de ses facultés, que la pathologie psychiatrique présentée par l'intéressée (délire de persécution) avait été constatée par un médecin

relevait d'une entité économique autonome, la cour d'appel a violé le texte susvisé ; Sur le moyen unique et commun aux pourvois des salariés : Vu les articles 6 de la convention collective des médecins

» - 10 : « êtes-vous suivi(e) par un médecin spécialiste (hors suivi normal de grossesse) ou un bilan médical en vue d'un diagnostic est-il en cours ?

les travaux sur métaux par percussion, abrasion ou projection, effectués par le salarié de 1973 à 2005, en sa qualité de d'opérateur sur machine à entailler ; que dès le 16 mai 2005, le Docteur [J], médecin

concurrence de 30 000 francs par mois ; que, le 9 mars 1992, Mlle X... a demandé à être placée sous le régime de la curatelle, avec application des dispositions de l'article 512 du Code civil ; que le médecin

de la caisse ; Mais attendu que l'avis du médecin spécialiste que le médecin conseil peut solliciter en vertu de l'article D. 461-8 du code de la sécurité sociale, qui constitue un élément du diagnostic

X..., médecin spécialiste, de lui rembourser le montant de prestations qu'elle estime indues, résultant de la différence entre l'application, à des consultations dispensées en 1992 et en 1993 à divers

prononcé sa mise sous tutelle et d'avoir désigné l'Association tutélaire Rhône Alpes en qualité de tuteur d'Etat ; Attendu qu'ayant relevé que la requête de Mme X... était assortie du certificat d'un médecin

D... a été embauché en qualité de médecin par l'ANPAA le 11 mars 2009, pour une rémunération à l'échelon 8 de la grille indiciaire de l'ANPAA, correspondant à 8/10ème de la grille des médecins spécialistes

LE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE TRANSPORT EN AMBULANCE EXPOSES PAR SON EPOUSE POUR SE RENDRE DE SON DOMICILE AU CABINET D' UN MEDECIN SPECIALISTE, IL EST FAIT GRIEF A L' ARRET ATTAQUE, D' AVOIR DECLARE IRRECEVABLE

documents n'ayant fait l'objet d'aucune analyse en violation de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Mais attendu que les juges du fond se sont appropriés les conclusions du rapport du médecin

L'EXPERT A FAIT PROCEDER PAR DEUX MEDECINS SPECIALISTES ; QUE, PAR SUITE, LA COUR D'APPEL NE POUVAIT ADMETTRE LA REGULARITE DE L'EXPERTISE SANS MECONNAITRE LES DISPOSITIONS DU DECRET PRECITE ;

à soins particulièrement coûteux ; qu'un tel classement impose, en vertu d'un arrêté ministériel du 29 juin 1978, la présence effective, permanente et continue d'un médecin spécialiste dans le service

à soins particulièrement coûteux ; qu'un tel classement impose, en vertu d'un arrêté ministériel du 29 juin 1978, la présence effective, permanente et continue d'un médecin spécialiste dans le service

à soins particulièrement coûteux ; qu'un tel classement impose, en vertu d'un arrêté ministériel du 29 juin 1978, la présence effective, permanente et continue d'un médecin spécialiste dans le service

à soins particulièrement coûteux ; qu'un tel classement impose, en vertu d'un arrêté ministériel du 29 juin 1978, la présence effective, permanente et continue d'un médecin spécialiste dans le service

à soins particulièrement coûteux ; qu'un tel classement impose, en vertu d'un arrêté ministériel du 29 juin 1978, la présence effective, permanente et continue d'un médecin spécialiste dans le service

à soins particulièrement coûteux ; qu'un tel classement impose, en vertu d'un arrêté ministériel du 29 juin 1978, la présence effective, permanente et continue d'un médecin spécialiste dans le service

à soins particulièrement coûteux ; qu'un tel classement impose, en vertu d'un arrêté ministériel du 29 juin 1978, la présence effective, permanente et continue d'un médecin spécialiste dans le service