abusé de sa qualité vraie de kinésithérapeute diplômé pour faire croire à Anne X..., personne fortunée, d'un excellent niveau socio-culturel et au passé mondain brillant, qu'il était en mesure par des

I... occupait au moment de son licenciement le poste de directeur de projet culturel au sein de la direction de la communication et l'action culturelle de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Marseille

de la Fédération de Russie d'autoriser l'exportation des quatre tableaux litigieux, qui s'est manifestée par la délivrance à M.

retenant que la convention nationale collective du sport est applicable au centre nautique « La Vague » aux motifs, d'une part, que la convention collective des espaces de loisirs, d'attractions et culturels

attaqué D'AVOIR condamné la SEM Pau Culture Zénith à payer à M.

Elle ajoute qu'elle est examinatrice officielle de l'Instituto [3], institution culturelle dépendant du ministère des affaires étrangères espagnol, pour la promotion et l'enseignement de l'espagnol et

Condamne l'Office de la culture du Lamentin aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par l'Office de la culture du Lamentin et le condamne

jugé que cette manifestation constituait une activité sociale et culturelle et à obtenir en conséquence un complément de contribution ; Attendu que le comité d'entreprise fait grief à l'arrêt de le débouter

du faire à une culture du faire-faire », sans relever aucune mesure de cette nature prise par le directeur de l'établissement Maintenance et travaux ou par les directeurs des zones de production à la

Or, si le budget social et culturel total était divisé équitablement par le nombre de salariés de l'entreprise, il reviendrait à environ 300/salarié/année!

Pour débouter l'EARL de ses demandes, l'arrêt retient que le rapport de l'expert judiciaire mentionne que le sinistre climatique ayant affecté la culture d'oignons pouvait être détecté dès le mois de mai

établi que les auteurs aient agi de mauvaise foi, compte tenu du caractère particulier de leurs dépenses, qui avaient bénéficié aux membres du personnel ou à la défense de leurs intérêts, ce qui manifestement

[B]), en sa qualité de directeur de la publication, et la société La Culture pour tous. 2. L'appel interjeté par la société La Culture pour tous et M.

Kadri Y..., - L'association Centre culturel kurde Ahmet Kaya, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 8-1, en date du 23 avril 2013, qui, pour association de malfaiteurs en vue de la préparation

que la cour d'appel, répondant aux conclusions, relève que les consorts X... ont pris à bail le même jour, par actes distincts, des parcelles dont les numéros cadastraux sont précisés ; qu'ils ont manifesté

de la clientèle, adopter une tenue correcte » ; qu'en jugeant que ce texte prévoit seulement que le personnel en contact avec la clientèle doit adopter une tenue correcte, la cour d'appel l'a manifestement

, - les édifices affectés à l'exercice du culte sont à la disposition exclusive des desservants, - les desservants se voient reconnaître un pouvoir discrétionnaire sur l'utilisation de l'édifice cultuel

[B] et [Q] en responsabilité professionnelle pour avoir omis de faire modifier l'offre de cession pour y intégrer les modalités de répartition des avances sur culture ; Attendu que M.

n'avait aucune raison d'accepter de son plein gré de payer au prévenu ce matériel à un prix supérieur de près de 400 000 francs à sa valeur réelle ; qu'en effet étant auparavant salarié comme "chef de culture

distribution à l'enseigne Leclerc a bénéficié à partir du 20 septembre 1993 d'un congé individuel de formation d'une durée de 3 ans pour suivre une formation d'éducateur sportif à l'Ecole nantaise de culture