de fabrication et de conditionnement et retenu que les retards de chantier étaient partiellement dus aux multiples hésitations de cette société entre la reprise d'un ancien matériel et l'achat d'un matériel

comportant l'installation d'un micro-ordinateur en liaison par le minitel avec un centre serveur; qu'un contrat de crédit-bail était conclu avec la société Auxiliaire de crédit pour la location d'un matériel

notifié un avertissement au salarié pour avoir fumé dans le véhicule de service, en l'espèce une laveuse, malgré l'interdiction qui lui avait été rappelée lors de la prise de possession de ce matériel

informons de notre souhait de dénoncer ce contrat, notre objectif étant de discuter avec vous de la mise en place d'un nouveau contrat cadre pouvant inclure une prévision d'investissements dans du matériel

J... a été nommé responsable des ventes, cette situation ayant engendré une dégradation importante de ses conditions humaines, matérielles et relationnelles de travail et un isolement constitutif d'un

du vendeur lors du choix du matériel pour lequel elle avait mandat ; à cet égard, il est difficile de concevoir que CIM BE ait fait le choix d'un matériel, parmi la gamme des produits GEMS, sans s'intéresser

, écrivant « Nous avions convenu qu'Azimut Trans assurerait 50 % de sa flotte contractuelle en camions neufs, sur les deux ou trois prochaines années, Walon mettra progressivement à disposition des

Canon 'IRC 3380 connecté couleur LP17 LV 7265" et il ne porte que sur des matériels neufs et des accessoires parfaitement définis ;aucune négligence grave ne peut donc être reprochée à la société GE capital

formation professionnelle depuis plus de deux ans - l'absence de paiement des cotisations à la Mutuelle alors que la part correspondante est déduite de son salaire - la mise à sa disposition d'un matériel

renouvellement avant terme d'une machine financée par un leasing XEROBAIL bénéfice d'une remise de 17,8 % sur l'indemnité de résiliation contractuelle, puisqu'il permet à XEROX de vendre un matériel

Il ne participait pas aux réunions commerciales, ne commandait pas de matériel, ne contrôlait pas les stocks de matériel neufs ou d'occasion, n'avait pas de contacts avec les fournisseurs, autres que pour

faits susceptibles de constituer des fraudes au dispositif de défiscalisation dit «loi Girardin», qui permet à des particuliers de bénéficier de crédits d'impôts en investissant dans l'acquisition de matériel

la disposition d'un tiers qui le destinait à la location, alors, selon le pourvoi, d'une part, que la société Miss Location avait expressément et clairement stipulé qu'elle acceptait de racheter le matériel

l'opération DTD, et que la société Step Finances lui avait remis un dossier de souscription qui l'informait "du mécanisme consistant pour la société DTD, monteur, d'acquérir pour le compte de SEP du matériel

La société Vienne BTP fait valoir que le matériel loué était neuf, que l'entretien et l'usure incombant au locataire, il doit supporter les réparations effectuées en cours de bail.

Y... aurait utilisé des pulvérisateurs ne disposant pas des rampes adaptées pour les zones fructifères sans s'expliquer sur le moyen, développé dans ses conclusions d'appel, faisant valoir que le matériel

1152 alinéa 2 du Code civil ; alors, d'autre part, que, dans ses conclusions, la société ECS avait détaillé le montant de son préjudice, faisant notamment valoir que la dépréciation très rapide du matériel

nécessité d'intervention dans la mesure où chacune des phases aboutissant à l'écrasement de la victime par la brutale descente de la benne est marquée par l'imprévision : un distributeur censé être neuf

du Code civil ; alors, de troisième part, que le télex du 18 décembre 1987 prévoyait à la charge de la société Drill France, diverses obligations afférents au montage des appareils Fondacord sur matériels

[I] un dossier de souscription l'informant du mécanisme consistant pour la société DTD à acquérir pour le compte de SEP du matériel photovoltaïque neuf destiné à être loué pendant cinq années, que l'investissement