déduit de ce document que la société [J] Lompech aurait choisi l'opérateur de transport maritime, la société Trade Med s'étant d'ailleurs présentée dans ses conclusions en première instance comme l'organisateur

Elle avait accepté car elle n'avait pas d'argent, l'homme avait alors organisé son voyage et lui avait acheté un billet d'avion, Lors de son premier séjour à Paris, elle avait été accueillie à l'aéroport

de voyage rémunéré pour assurer un trajet depuis FUERTEVENTURA à destination de la France.

se trouve en difficulté et ne peut organiser un voyage, elle peut, soit annuler purement et simplement le voyage en remboursant les sommes déjà perçues, ce qui constitue une résiliation, soit proposer

reconnaissait devant le juge d'instruction "que ce Monsieur ressemble à un homme que j'ai rencontré dont j'ai oublié le nom, qui m'a été présenté chez elle par Mme de Furstenberg, et qui se proposait de lui organiser

Le transporteur aérien ayant refusé le versement de cette indemnité pour leur autre enfant en raison de son jeune âge et de ses conditions de voyage, ils l'ont assigné en paiement de cette indemnité et

société) a conclu avec la Banque de Polynésie (la banque) un contrat d'utilisation de cartes bancaires dit de proximité; qu'en 2004, la société a acheté de nombreux billets d'avion commandés par un organisateur

R... fait observer qu'en vingt-deux ans, il n'a participé qu'à un seul voyage ; "1°) alors qu'en retenant qu'il n'est pas certain qu'une animosité personnelle n'ait pas conduit M.

partie civile reproche, au visa des articles 121-3, 221-6, 121-2 du code pénal et L. 211-17 (devenu L. 211-16) du code du tourisme, des manquements imputables à la société Karavel, en sa qualité d'organisateur

pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, composée conformément à l'article R. 431-5 du code de l'organisation

de l'association " Aide au traitement de l'insuffisance rénale " (ATIR) situés dans les bâtiments de la polyclinique de la Forêt à La Baule ; que, compte tenu de l'activité de cette association organisatrice

Méditerranée a saisi un cabinet de recrutement afin de pourvoir au remplacement de Mme X... à la suite de son licenciement ; qu'en dépit de ses difficultés économiques, tenant notamment à la perte de l'organisateur

et le séjour et qui a des conséquences sur la qualité, l'organisation et le bon fonctionnement du voyage et du séjour.

convention se limitait à une simple mise à disposition ou prêt à usage d'aéronef a violé, par fausse qualification, les articles 1134 et 1147 du code civil ; 2°/ que l'Aéroclub de Péronne ayant organisé

Sur le moyen unique de cassation du mémoire personnel, pris de la violation des articles 50, 83, 84, D. 27 à D. 31 du code de procédure pénale, R. 212-36, R. 212-37 et R. 761-24 du code l'organisation

ou du séjour, les heures de départ et d'arrivée » ; que SESI ne démontre ni que ces dispositions, qui concernent l'organisation complète d'un voyage, trouvaient en l'espèce à s'appliquer ni que leur non-respect

d'un voyage à Rome, à l'occasion du match de rugby Italie-France, prévu le 19 mars 2005 et dont le coup d'envoi était fixé à 14 heures ; que, pour organiser ce voyage, la société Carte blanche s'est adressée

Début mai 2009, l'entreprise a organisé un voyage de récompense pour les collaborateurs du réseau salarié vainqueurs des compétitions au regard de leur performance en 2008.

de nationalité française avec son neveu Ibrahim E... de nationalité turque, les déclarations de la "mariée" et de son concubin Zehni D... étant sans équivoque à cet égard ; - que Mehmet C... a organisé

casino ; que de son côté Madame Isabelle GOUGE qui conteste ce grief, produit une attestation de Madame B... selon laquelle elle est allée au casino à DEAUVILLE à l'invitation de son époux et qu'il a organisé