du festival, sur son bandeau de couverture, sur le plan distribués aux festivaliers et à l'appui de l'animation Street art - creation live, mais encore qu'en quatrième de couverture du même programme

Il relève que, si l'employeur verse aux débats différents programmes indicatifs de modulation signés par la salariée pour la période de décembre 2009 à novembre 2010, janvier à novembre 2011, février à

le Syndicat intercommunal d'électrification du sud de la Corse (SIE du sud de la Corse) a lancé, le 31 octobre 2002, un appel d'offres pour l'extension et le renforcement de réseaux électriques du programme

sur la marque de commerce fashion television, sont opposables à tout tiers qui voudrait utiliser cette marque dans le cadre d'activités de services de radiodiffusion d'émissions télévisées et de programmes

il résulte de l'article L. 3123-25 du code du travail, dans sa rédaction antérieure à la loi n° 2008-789 du 20 août 2008, qu'en cas de défaut de respect des modalités selon lesquelles le programme

(Saint-Denis, 26 novembre 2019), par contrat du 27 juillet 2006, la société Le Bouvet a confié à la société Groupe Sobefi, désormais en redressement judiciaire, la maîtrise d'ouvrage déléguée d'un programme

et l'objet des actions de formation qu'il prévoit ; que la désignation du programme implique nécessairement que soient mentionnés les intitulés des cours ou modules de formation suivis ; qu'en revanche

Le 2 novembre 2021, alors qu'un programme de soins était en cours, le directeur d'établissement a pris une décision de réadmission en hospitalisation complète. 2.

réellement exercées ; qu'il résultait de la définition conventionnelle du poste d'ingénieur du son que ce dernier avait des compétences en acoustique et en musique et notamment, qu'il assurait pour tout programme

répondre aux conclusions de la société Lefebvre et Farge faisant valoir que l'installation d'un système informatique suppose la délivrance de l'unité centrale et de ses périphériques, mais également des programmes

un temps de travail supérieure, et voir juger illicite la programmation de journées décalées ainsi que la régulation du temps de travail par l'attribution de journées de repos supplémentaires, et de le

[V], commercial, s'était également vu remettre par le salarié ce même programme, ''dans son attestation (M.

dans d'autres programmes et sans écrire à l'auteur pour lui en demander l'autorisation, tout en précisant que selon le rapport d'expertise du 23 octobre 2017 le logiciel Lasso avait été encapsulé dans

s'agit pas de la simple mise en oeuvre d'une logique automatique mais d'une création de l'esprit présentant un caractère original ; " alors, d'une part, que l'originalité d'un logiciel, qui est un programme

conçus et réalisés par FAE, sans répondre aux conclusions de cette société qui faisait valoir que ses programmes ne représentaient qu'une infime partie de l'informatisation commandée (6 à 7 %), qu'ils

, peut porter sur l'aptitude de cette chose à remplir l'usage auquel on la destine ; qu'il est constant que la société Amsi s'était engagée à livrer à la société la République des Pyrénées des programmes

deux rapports du médiateur du cinéma des 29 septembre 1989 et 23 juillet 1991 dont il résulte manifestement que la société Soredic a bloqué des films dont elle n'était pas en mesure d'assurer la programmation

secteur ; plan local d'urbanisme, document d'urbanisme en tenant lieu et carte communale") ainsi que des communautés d'agglomération (article L. 5216-5 3° "En matière d'équilibre social de l'habitat : programme

de conseil du notaire s'apprécie au regard du but poursuivi par les parties ; qu'en se bornant à retenir que l'officier public n'avait pas l'obligation d'informer l'acquéreur du risque d'échec du programme