selon l'arrêt attaqué (Metz, 24 octobre 2013), que le notaire chargé du règlement de la succession de Jeanne X..., décédée le 8 juillet 2006, a demandé à la société Coutot-Roehrig d'effectuer les recherches

sans équivoque la clause relative à la résiliation unilatérale sans motif (art. 7 al. 2) lors même que la clause de résiliation pour faute était elle-même sans équivoque (art. 8), la cour devait rechercher

en relation d'affaires, elle a relevé qu'il n' avait pas été tenu "de propos tendant à la promotion de l'activité de l'entreprise TLT " ; qu'elle a pu, dès lors, en déduire, après avoir fait les recherches

reversée aux artistes ainsi placés ; qu'elle ne pouvait se borner à énoncer qu'il n'était pas établi que le prévenu eût perçu une rémunération pour le placement de ces orchestres, sans effectuer cette recherche

d'appel, pour apprécier si les banques, en invoquant la lettre d'intention litigieuse, justifiaient ou non d'une créance paraissant fondée en son principe, a procédé, hors toute dénaturation, à la recherche

principal porteur de part, l'arrêt attaqué a privé sa décision de base légale au regard de l'article 1382 du Code civil ; Mais attendu, en premier lieu, que la cour d'appel, après avoir effectué les recherches

délivré de multiples avis de mise en recouvrement, dont les dates sont indiquées, puis une mise en demeure, enfin divers avis à tiers détenteurs ; qu'il s'ensuit que la cour d'appel a bien procédé aux recherches

les conditions d'emploi d'une bouteille de vinaigre et les précautions à prendre prive l'utilisateur du moyen d'en faire un usage correct, conforme à sa destination, que la cour d'appel aurait dû rechercher

financière", appliqué aux deux incidences, théorique et réelle, dont la différence devait faire ressortir l'existence d'un supplément de prix et en permettre le calcul, la cour d'appel, procédant à la recherche

sur la question de savoir si la plainte est conforme aux dispositions spéciales de la loi du 29 juillet 1881 ; que l'article 179 du Code de procédure pénale ne saurait l'empêcher de procéder à cette recherche

cette société de son droit d'agir contre les constructeurs, l'arrêt n'a pas justifié légalement sa décision au regard des articles 1792 et 2270 du Code civil" ; Mais attendu, d'une part, que, par une recherche

Sodetan avait vendu à la société Le Galion des parcelles faisant l'objet de la publication litigieuse, et que la société Le Galion l'avait assigné le 17 décembre 1990 pour ne pas avoir procédé aux recherches

même Cour devait s'interroger sur la nature du premier accident et le montant des réparations qu'il avait entraînées, ainsi que sur son incidence, 50 000 km après ; qu'en ne procédant pas aux recherches

mise en liberté devait préalablement examiner le point de savoir si le retard accusé par l'instruction depuis près de cinq années permettait le maintien en détention de l'inculpé ; que faute de cette recherche

calcul de la part variable des honoraires devait prendre en compte, non seulement les dégrèvements, mais également les redressements opérés par l'administration fiscale ; qu'en ne procédant pas à cette recherche

du maintien en détention pour préserver l'ordre public du seul trouble actuellement causé par l'infraction ; que faute d'avoir recherché en quoi la mise en liberté de L.

dans leur rapport avec l'employeur plaignant exige de la part des juges du fond un examen particulier de crédibilité et de sincérité pour garantir au prévenu un procès équitable ; que faute de cette recherche

ARRET ATTAQUE, P. 6, 5E CONSIDERANT) ; QU'IL CONVIENT DE DETERMINER SI LE JUGE D'INSTRUCTION (DE L'ESPECE) A FAIT LES RECHERCHES NECESSAIRES POUR TROUVER L'ADRESSE DE LA PERSONNE QU'IL SE PROPOSAIT D'INCULPER