de X... selon lesquelles il aurait, peu de temps avant l'accident, arrêté son véhicule en raison de la présence de panneaux "stop", franchi des carrefours munis de feux tricolores ou fait demi-tour dans

Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 1er décembre 1997), qu'un ensemble routier conduit par M.

qui est intervenu à quelque titre que ce soit dans la survenance de l'accident ; Attendu selon l'arrêt attaqué qu'un véhicule non assuré conduit par Mme Y... dans lequel Mlle X... était passagère s'est

attaqué a considéré que le point de choc entre le véhicule Peugeot 505 et le poids lourd ne s'était pas situé dans le couloir de circulation du véhicule de tourisme ; "aux motifs que M.

Y... fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté sa demande, alors, selon le moyen, d'une part, que M. Y... faisait valoir dans ses conclusions que M.

garé sur la voie en face de celle où était garée la voiture de Paul Baratte et que le choc a été si violent que la motocyclette a heurté une voiture en stationnement qui a été déplacée et dont la roue

comme cause de l'accident, défaut de contrôle qui supposé que le choc s'était produit alors que le véhicule de X... empiétait sur le couloir de circulation réservé au véhicule de M.

Ford Mondéo, aucun des témoins entendus lors de l'enquête de gendarmerie et, en particulier, les occupants des voitures qui précédaient ou suivaient ces deux véhicules, n'ont confirmé avoir vu celui conduit

[P], CIRCULANT SUR UNE AUTOROUTE, A HEURTE LE VEHICULE QUI LA PRECEDAIT DANS UNE FILE DE VOITURES TEMPORAIREMENT A L'ARRET A LA SUITE D'UN ACCIDENT SURVENU SUR LA VOIE INVERSE, ET A AINSI PROVOQUE UNE

Y... qui circulait en sens inverse ; qu'après le choc, la moto a heurté successivement le véhicule Opel de M.

[Z] aurait eu d'avoir embouti un véhicule en stationnement avec sa voiture, la cour d'appel n'a pas légalement justifié sa décision au regard de l'article 434-10 du code pénal, ensemble l'article 593 du

adverse avaient déclaré que, au moment de la collision, le véhicule de Maurice B... " s'était pratiquement arrêté en travers de leur voie de circulation " ; qu'en énonçant, dans d'autres motifs, que le

Peugeot 106 à 00 heure 59 jeter par la fenêtre une masse sombre ; que le véhicule de gendarmerie suit cette voiture avec, au moment du passage devant la caméra, 9 secondes de retard ; que l'ADN de M.

D..., des dégâts relevés sur l'avant-droit du "camion, à l'avant et sur le côté gauche de la voiture "par les enquêteurs de police, du plan annexé montrant la "position des véhicules après l'accident,

J'ai arrêté le véhicule avant que la motocyclette me percute... J'ai vu le motard qui se trouvait à 3 ou 4 mètres derrière ma voiture.

Gilbert, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, du 9 mars 2000, qui, pour conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique et contraventions au Code de la route

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept mars mil neuf cent quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt suivant

son véhicule, alors qu'il était en train de manoeuvrer, la cour d'appel se fonde sur les déclarations de témoin dont il résulterait "que le convoi était arrêté sur la route au moment de l'accident et

a été heurté à l'arrière gauche par une motocyclette (...) pilotée par Eric X..., qui avait entrepris de le dépasser par la gauche " (v. arrêt infirmatif attaqué, p. 5) ; que, par ailleurs, la cour d'appel

bruyant qui arrive à vive allure ; arrivé à leur hauteur, ils identifient un véhicule BMW, avec un conducteur et deux passagers ; ils font les gestes réglementaires pour arrêter ledit véhicule ; mais