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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90639

Cassation

13 juin 2024

13 juin 2024

[O] [V], ayant la SCP Boucard-Maman pour avocat à la Cour de cassation, M. [K] [J], ayant la SCP Jean-Philippe Caston pour avocat à la Cour de cassation, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10553

Cassation

19 juin 2024

19 juin 2024

Sur le rapport de Mme Lacquemant, conseiller, les observations écrites de la SCP Boucard-Maman, avocat de la société Neovia, de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de Mme [P], après débats en l'audience

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10353

Cassation

3 juillet 2024

3 juillet 2024

[R], de la SCP Boucard-Maman, avocat de la société Banque Populaire Occitane, après débats en l'audience publique du 22 mai 2024 où étaient présents M. Vigneau, président, M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10422

Cassation

25 septembre 2024

25 septembre 2024

Sur le rapport de Mme Bessaud, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Fidelise, de la SCP Boucard-Maman, avocat de la société Deepki, après débats

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR88276

Cassation

19 janvier 2023

19 janvier 2023

d'appel de Paris et autre Requête n° : 814/22 Ordonnance n° : 88276 du 19 janvier 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Fides, ayant la SCP Thouin-Palat et Boucard

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90268

Cassation

16 février 2023

16 février 2023

[J] [O], ayant la SCP Thouin-Palat et Boucard, Me Balat pour avocats à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10621

Cassation

11 octobre 2023

11 octobre 2023

Sur le rapport de Mme Graff-Daudret, conseiller, les observations écrites de la SCP Boullez, avocat de Mme [B], de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société Banque populaire du Nord, après débats

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C210435

Cassation

1 juin 2023

1 juin 2023

Leblanc, conseiller, les observations écrites de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société [4], et après débats en l'audience publique du 12 avril 2023 où étaient présents Mme Taillandier-Thomas

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10653

Cassation

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Bedouet, conseiller, les observations écrites de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société Caisse de crédit mutuel de la région de Benfeld, après débats en l'audience publique du 12 septembre

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C210679

Cassation

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Montfort, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C310477

Cassation

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Baraké, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de M. et Mme [K], de Me Balat, avocat de M. et Mme [P], après débats en l'audience publique du 4 juillet

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C310580

Cassation

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Sur le rapport de Mme Abgrall, conseiller, les observations écrites de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de Mme [U], de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de Mme [P], de la SARL Thouvenin

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C210850

Cassation

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Sur le rapport de Mme Bonnet, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de M. [H], de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10057

Cassation

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Chiron, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Boucard-Capron-Maman, avocat de la société Biontronik France, de la SARL Delvolvé et Trichet, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110024

Cassation

15 janvier 2025

15 janvier 2025

[K], de la SCP Boucard- Capron-Maman, avocat de Mme [D], après débats en l'audience publique du 19 novembre 2024 où étaient présentes Mme Champalaune, président, Mme Agostini, conseiller rapporteur, Mme

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10123

Cassation

5 février 2025

5 février 2025

[S], de la SAS Boucard-Capron-Maman, avocat de l'Agence nationale de garantie des droits des mineurs, après débats en l'audience publique du 7 janvier 2025 où étaient présents Mme Mariette, conseiller

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90156

Cassation

13 février 2025

13 février 2025

la société BRED Banque Populaire Requête n° : 814/24 Ordonnance n° : 90156 du 13 février 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société BRED Banque Populaire, ayant SAS Boucard-Capron-Maman

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110683

Cassation

11 décembre 2024

11 décembre 2024

Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations écrites de la SCP Boucard-Maman, avocat de Mme [M], après débats en l'audience publique du 22 octobre 2024 où étaient présentes Mme Champalaune

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR88593

Cassation

19 décembre 2024

19 décembre 2024

[U] [H], ayant la SCP Boucard-Maman pour avocat à la Cour de cassation, Michèle Graff-Daudret, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffier

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10446

Cassation

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Sur le rapport de Mme Graff-Daudret, conseiller, les observations écrites de la SCP Boucard-Maman, avocat de M.

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