AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Isabelle X..., demeurant : Auxey-le-Petit, 21190 Auxey-Duresses

Jean-Pierre X..., Mme Jacqueline X..., Mme Colette X..., Mme Geneviève X... et Mme Isabelle X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Isabelle Y..., demeurant 3 B, rue A.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Travaux modernes, société à responsabilité limitée, dont

l'arrêt rendu le 27 mars 2024 par la cour d'appel de Colmar ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Isabelle

Isabella, Septemes (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre sociale), au profit de la société Phocéenne de travaux, sise

(SMABTP), dont le siège est [...] , 4°/ à M.

Jacques, conseiller, les observations de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de M. et Mme Y..., de Me Isabelle Galy, avocat de M. et Mme T..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ;

Sur le rapport de Mme Graff-Daudret, conseiller, les observations écrites de Me Isabelle Galy, avocat de M.

Ricour, conseiller, les observations de Me Isabelle Galy, avocat de M. [V], et l'avis de M.

non-concurrence figurant à leurs contrats de travail respectifs avec la société Camille D avaient été annulées, sans rechercher, comme elle y était pourtant invitée, si les clauses de non-concurrence dont

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Marie, Isabelle, Cécile X... épouse Z..., demeurant à Paris (8e), ..., 2°/ Madame

affaires de sécurité sociale de Nîmes, et d'un arrêt rendu le 27 janvier 1995 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit : 1 / de la Caisse mutuelle sociale agricole (CMSA) du Gard, dont

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Isabelle X..., demeurant ... à Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine), en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Isabelle de X..., avocat au Barreau de Toulon, demeurant ...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n8 J/9144.164 au n8 A/91-44.202 formés par la société anonyme Leichnam, dont le siège est à Haguenau (Bas-Rhin), ..

pourvoi n° S 22-15.536 contre l'arrêt rendu le 10 février 2022 par la cour d'appel de Limoges (chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Les Hauteurs de Sérignac, société civile immobilière, dont

le siège est résidence La Presqu'île Marina, Bas du Fort, 97110 Pointe-à-Pitre, représentée par son liquidateur amiable, la société Opti finance, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / Mme Isabelle