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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613721d2cd580146773f7c0a
21 juillet 1993
Joseph Z..., 2°) Mme Juliette A... épouse Z..., demeurant ensemble quartier de Villeneuve, à Villes-sur-Auzon (Vauclause), en cassation d'un arrêt rendu le 23 mai 1991 par la cour d'appel de Nîmes (
soc
61372302cd58014677404515
27 mai 1998
David Z..., demeurant ..., 2°/ de Mme Wilhelmine B..., demeurant ..., 3°/ de Mlle Françoise C..., demeurant ..., 4°/ de Mlle Carine X..., demeurant 5, cours Juliottes, 94700 Maisons Alfort,
civ2
61372304cd580146774045eb
18 mars 1998
Julien Y..., demeurant Cédex 39, 06330 Roquefort-les-Pins, en cassation d'un arrêt rendu le 20 juin 1996 par la cour d'appel de Toulouse (2ème chambre, 2ème section), au profit : 1°/ de M.
61372322cd58014677405dc9
8 juillet 1998
Louis Y..., demeurant zone d'activités Le Grand Pré, Saint-Julien-Molin-Molette, 42220 Bourg-Argental, en cassation d'un arrêt rendu le 29 janvier 1996 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au
61372326cd5801467740611d
15 décembre 1998
Alexandre A..., 2 / de Mme Juliette Y..., épouse A..., demeurant ensemble ..., 3 / de M. Jean-Claude C..., demeurant le Pascal, avenue Jean Jaurès, 83130 La Garde, 4 / de M.
6137237ecd5801467740a842
14 juin 2000
Claude A..., 2 / Mme Juliette Z..., épouse A..., demeurant ensemble Centre Sud I, bâtiment A2, 13380 Plan-de-Cuques, en cassation d'un arrêt rendu le 9 décembre 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence
6137237ccd5801467740a63f
21 novembre 2000
Julien à payer au Syndicat des copropriétaires du ... à Saint-Brieuc la somme de 10 000 francs ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, rejette la demande de Mlle Y... ; Ainsi fait
comm
613723abcd5801467740cb76
16 janvier 2001
Gautier, 44450 Saint-Julien de Concelles, 4 / de M. Michel B..., demeurant ..., 5 / de M. Claude C..., demeurant ..., 6 / de M.
613723cecd5801467740e6a8
4 décembre 2001
Roosevelt, 69006 Lyon, 5 / de Mme Juliette X..., demeurant ..., 6 / de Mme Aliette X..., demeurant ..., 7 / de Mme Dominique X..., épouse E..., demeurant ..., 8 / de Mme Paule X..., épouse
61372245cd580146773fb99f
14 juin 1994
Palmyre, demeurant à Rougiers (Var), ..., 2 / de Mme Julien C..., Aimée, X..., divorcée de M. Martin E..., demeurant à Rougiers (Var), 3 / de Mlle B..., Carmen, X...
civ1
61372685cd58014677426350
17 décembre 1998
Cassation la non-conformité de la décision qu'il attaque aux règles de droit ; Attendu que Mme Fonsagrives B... a formé un pourvoi en cassation contre l'arrêt qui a déclaré valable le testament de Juliette
6137222ccd580146773fad57
2 février 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Craeye, dont le siège est ... 24 Août à Saint-Julien-Les-Villas
61372234cd580146773fb0fa
28 juin 1994
Olivier X..., demeurant ... à Saint-Julien en Genevois (Haute-Savoie), agisant tant en qualité de représentant de la masse des créanciers de la liquidation des biens de la société anonyme Stores aluminium
6137223ecd580146773fb612
4 octobre 1994
Roland Y..., demeurant ... à Saint-Julien-Les-Villas (Aube), en cassation d'un arrêt rendu le 23 septembre 1992 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1e section), au profit de : 1 / la société
613721fecd580146773f9505
27 janvier 1994
Cyril X..., demeurant à Saint-Julien-les-Metz (Moselle), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 juin 1991 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit : 1 / de la société à responsabilité
613721fecd580146773f952d
10 novembre 1993
des Sanières, en cassation d'un arrêt rendu le 27 octobre 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11e chambre), au profit de Mme Gisèle X..., épouse Y..., demeurant à Rians (Var), Les Clous Saint-Julien
61372200cd580146773f967a
8 décembre 1993
dont le siège est à Agen (Lot-et-Garonne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 août 1990 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit de Mme Michèle X..., demeurant à Vers, Saint-Julien-en-Genevois
613721f0cd580146773f8e12
16 juin 1993
Edouard B..., demeurant Domaine de Croix Marie, allée Blanc Soleil, Crespières (Yvelines), 128/ de Mme Juliette B..., épouse A..., demeurant ...
613721f5cd580146773f90f2
26 mai 1993
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Juliette A..., épouse X..., demeurant à Vittefleur (Seine-Maritime), route de la Folie, en cassation
613721f7cd580146773f91e8
27 mai 1993
Félipe Y..., demeurant "A Noste" à Saint-Julien-en-Born (Landes), en cassation d'un arrêt rendu le 14 juin 1991 par la cour d'appel de Pau (3e chambre), au profit de la caisse régionale de Crédit Agricole
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