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2 670 résultats pour « Juliac-Degrellel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613721d2cd580146773f7c0a

Cassation

21 juillet 1993

21 juillet 1993

Joseph Z..., 2°) Mme Juliette A... épouse Z..., demeurant ensemble quartier de Villeneuve, à Villes-sur-Auzon (Vauclause), en cassation d'un arrêt rendu le 23 mai 1991 par la cour d'appel de Nîmes (

Source officielle
CC

soc

61372302cd58014677404515

Cassation

27 mai 1998

27 mai 1998

David Z..., demeurant ..., 2°/ de Mme Wilhelmine B..., demeurant ..., 3°/ de Mlle Françoise C..., demeurant ..., 4°/ de Mlle Carine X..., demeurant 5, cours Juliottes, 94700 Maisons Alfort,

Source officielle
CC

civ2

61372304cd580146774045eb

Cassation

18 mars 1998

18 mars 1998

Julien Y..., demeurant Cédex 39, 06330 Roquefort-les-Pins, en cassation d'un arrêt rendu le 20 juin 1996 par la cour d'appel de Toulouse (2ème chambre, 2ème section), au profit : 1°/ de M.

Source officielle
CC

soc

61372322cd58014677405dc9

Cassation

8 juillet 1998

8 juillet 1998

Louis Y..., demeurant zone d'activités Le Grand Pré, Saint-Julien-Molin-Molette, 42220 Bourg-Argental, en cassation d'un arrêt rendu le 29 janvier 1996 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au

Source officielle
CC

civ3

61372326cd5801467740611d

Cassation

15 décembre 1998

15 décembre 1998

Alexandre A..., 2 / de Mme Juliette Y..., épouse A..., demeurant ensemble ..., 3 / de M. Jean-Claude C..., demeurant le Pascal, avenue Jean Jaurès, 83130 La Garde, 4 / de M.

Source officielle
CC

civ3

6137237ecd5801467740a842

Cassation

14 juin 2000

14 juin 2000

Claude A..., 2 / Mme Juliette Z..., épouse A..., demeurant ensemble Centre Sud I, bâtiment A2, 13380 Plan-de-Cuques, en cassation d'un arrêt rendu le 9 décembre 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence

Source officielle
CC

civ3

6137237ccd5801467740a63f

Cassation

21 novembre 2000

21 novembre 2000

Julien à payer au Syndicat des copropriétaires du ... à Saint-Brieuc la somme de 10 000 francs ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, rejette la demande de Mlle Y... ; Ainsi fait

Source officielle
CC

comm

613723abcd5801467740cb76

Cassation

16 janvier 2001

16 janvier 2001

Gautier, 44450 Saint-Julien de Concelles, 4 / de M. Michel B..., demeurant ..., 5 / de M. Claude C..., demeurant ..., 6 / de M.

Source officielle
CC

civ3

613723cecd5801467740e6a8

Cassation

4 décembre 2001

4 décembre 2001

Roosevelt, 69006 Lyon, 5 / de Mme Juliette X..., demeurant ..., 6 / de Mme Aliette X..., demeurant ..., 7 / de Mme Dominique X..., épouse E..., demeurant ..., 8 / de Mme Paule X..., épouse

Source officielle
CC

civ3

61372245cd580146773fb99f

Cassation

14 juin 1994

14 juin 1994

Palmyre, demeurant à Rougiers (Var), ..., 2 / de Mme Julien C..., Aimée, X..., divorcée de M. Martin E..., demeurant à Rougiers (Var), 3 / de Mlle B..., Carmen, X...

Source officielle
CC

civ1

61372685cd58014677426350

Cassation

17 décembre 1998

17 décembre 1998

Cassation la non-conformité de la décision qu'il attaque aux règles de droit ; Attendu que Mme Fonsagrives B... a formé un pourvoi en cassation contre l'arrêt qui a déclaré valable le testament de Juliette

Source officielle
CC

soc

6137222ccd580146773fad57

Cassation

2 février 1994

2 février 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Craeye, dont le siège est ... 24 Août à Saint-Julien-Les-Villas

Source officielle
CC

comm

61372234cd580146773fb0fa

Cassation

28 juin 1994

28 juin 1994

Olivier X..., demeurant ... à Saint-Julien en Genevois (Haute-Savoie), agisant tant en qualité de représentant de la masse des créanciers de la liquidation des biens de la société anonyme Stores aluminium

Source officielle
CC

comm

6137223ecd580146773fb612

Cassation

4 octobre 1994

4 octobre 1994

Roland Y..., demeurant ... à Saint-Julien-Les-Villas (Aube), en cassation d'un arrêt rendu le 23 septembre 1992 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1e section), au profit de : 1 / la société

Source officielle
CC

soc

613721fecd580146773f9505

Cassation

27 janvier 1994

27 janvier 1994

Cyril X..., demeurant à Saint-Julien-les-Metz (Moselle), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 juin 1991 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit : 1 / de la société à responsabilité

Source officielle
CC

civ3

613721fecd580146773f952d

Cassation

10 novembre 1993

10 novembre 1993

des Sanières, en cassation d'un arrêt rendu le 27 octobre 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11e chambre), au profit de Mme Gisèle X..., épouse Y..., demeurant à Rians (Var), Les Clous Saint-Julien

Source officielle
CC

soc

61372200cd580146773f967a

Cassation

8 décembre 1993

8 décembre 1993

dont le siège est à Agen (Lot-et-Garonne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 août 1990 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit de Mme Michèle X..., demeurant à Vers, Saint-Julien-en-Genevois

Source officielle
CC

civ3

613721f0cd580146773f8e12

Cassation

16 juin 1993

16 juin 1993

Edouard B..., demeurant Domaine de Croix Marie, allée Blanc Soleil, Crespières (Yvelines), 128/ de Mme Juliette B..., épouse A..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

613721f5cd580146773f90f2

Cassation

26 mai 1993

26 mai 1993

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Juliette A..., épouse X..., demeurant à Vittefleur (Seine-Maritime), route de la Folie, en cassation

Source officielle
CC

civ1

613721f7cd580146773f91e8

Cassation

27 mai 1993

27 mai 1993

Félipe Y..., demeurant "A Noste" à Saint-Julien-en-Born (Landes), en cassation d'un arrêt rendu le 14 juin 1991 par la cour d'appel de Pau (3e chambre), au profit de la caisse régionale de Crédit Agricole

Source officielle

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