tentés ; que l'analyse de la vidéo-surveillance de la villa voisine de celle devant laquelle le sac a été retrouvé montre le passager d'un véhicule Peugeot 106 à 00 heure 59 jeter par la fenêtre une masse

Il ajoute que, "j'en avais marre, je ne voulais pas retourner chez moi sans avoir essayé de le tuer.

la victime » et que, réentendue, Mme D... « confirmait avoir vu deux personnes autour du corps qui avait été ramené dans la propriété ; que l'une d'entre elles tapait très fort avec un marteau ou une masse

présentaient des traces de retouches aux endroits où apparaissent normalement les logos des marques ; que d'autres présentaient les signes de fabrication par surmoulage ; que les professionnels nor-malement

francs, dans la mesure où les services fïscaux ont accordé des dégrèvements ; que si la partie civile avait pu déclarer le prix réel de 890 000 francs, elle aurait payé les mêmes droits de 55 % sur cette masse

souffrait d'une entorse à la cheville, est venue rapporter qu'en été 1989, après une dizaine de séances de rééducation, X... lui avait proposé de venir à son cabinet un soir vers 19 heures puis, l'ayant massée

au Palais de Justice à PARIS, le trente mai deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller CHANET, les observations de Me PRADON, et de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN

son patrimoine personnel qui n'est pas le gage des créanciers, de ses agissements délictueux ayant causé un préjudice direct aux victimes de l'infraction, la règle de l'égalité des créanciers dans la masse

document utilisé lors de l'exportation pour bénéficier d'une restitution doit comporter toutes les données nécessaires pour le calcul du montant de la restitution et notamment pour les produits ... la masse

Je pense qu'il en revend une partie au Maroc et une autre partie sur la Grand-Mare.

Y..., avait précisé dans un "compte rendu de chantier n° 16 du 13 décembre 1988.. que le niveau de la nappe phréatique est inférieur au niveau du terrassement en masse et que de ce fait, il n'y a pas lieu

l'Urssaf a considéré que les sommes qu'elles ont versées à la société [3], en contrepartie de la réalisation des actions de formation et d'accompagnement susvisées, devaient être prises en compte dans la masse

l'Urssaf a considéré que les sommes qu'elles ont versées à la société [3], en contrepartie de la réalisation des actions de formation et d'accompagnement susvisées, devaient être prises en compte dans la masse

, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils du 15 décembre 1987, en ces termes "L'ensemble des salariés bénéficie d'une prime de vacances d'un montant au moins égal à 10 % de la masse

Moyen produit au pourvoi incident par la SCP Masse-Dessen et Thouvenin, avocat aux Conseils pour Mme X...

autre ne trouvait personne pour lui faire visiter le chantier ; qu'il en résulte qu'en fait cette offre était illusoire quant à la vérification du sérieux de l'opération ; que concernant les plans de masse

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jacques, Georges Z..., demeurant à La Ferte-Mace (Orne), rue

Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 27 mai 2025, la SARL Delvolvé et Trichet, agissant au nom de la société Transports Mabe, a déclaré se désister du pourvoi.