X..., la cour d'appel a violé l'article 1147 du Code civil" ; Mais attendu qu'ayant constaté que travaillant sur un rez-de-chaussée surélevé auquel il avait accédé par un escalier en béton, M.

demandes, 1/ ALORS QUE la contradiction de motifs constitue un défaut de motifs ; qu'en jugeant que « Si les attestations indiquent que certains des consorts [J] ont autorisé Mme [D] à construire un escalier

Le bail du 11 février 1992 désigne ainsi les lieux loués : " boutique, arrière-boutique, WC, cave sous la boutique à laquelle on accède par un escalier particulier".

.]) ; qu'il estime que le portail dissuade de franchir la limite ; qu'il relève néanmoins qu'entre le pilier qui soutient le portail et le pied de l'escalier et au-delà jusqu'à l'angle du bâtiment T...

la convention IRCA que la société ACM était fondée à engager une action pour faire trancher la question de la nullité du contrat d'assurance sans être tenue par la clause lui imposant la procédure d'escalade

débattu devant la cour d'appel, si les travaux de la société Lauvergnat n'étaient pas affectés d'autres désordres que ceux relevés par cet expert et consistant en un défaut de rectitude des rives de l'escalier

août 1984 décrit ainsi les lieux loués : « une boutique, à gauche du vestibule, avec pièce attenante également sur rue, arrière-boutique, éclairée sur boutique, cuisine sur cour, WC, un sous-sol avec escalier

pour la mise en place d'une prise téléphonique dans chaque pièce, 6 496,51 € pour les travaux d'isolation de combles et en sous-face du rez-de-chaussée, pour la séparation du séjour et de la cage d'escalier

ont acquis « un appartement comprenant une entrée, grand bureau et salon sur la cour et par le salon, accès à la terrasse couvrant le lot 4, trois chambres sur rue, salle de bains, office, cuisine, escalier

de tablier ainsi que du commutateur, et des nouvelles sangles d'accrochage sur le tambour d'enroulement ; qu'il a déplacé des contrepoids pour favoriser un meilleur alignement du tablier en angle d'escalier

droits compris dans la location » ; que le nouveau règlement de copropriété établi le 28 octobre 1993 mentionne au titre de l'ancien règlement établi le 15 juin 1960 (également au dossier) pour l' « escalier

de la cour et que lui sont imputées à tort des charges afférentes aux frais de sorties et rentrées des poubelles, au fonctionnement de l'ascenseur du bâtiment A, à l'éclairage du hall, de la cage d'escalier

COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que l'enfant Alyssia X..., âgée de 20 mois, qui se trouvait avec sa mère sur le palier de l'escalier

La montée d'escalier est affectée de traces d'humidité verdâtre...

Sainte-Ruffine, 86 / de M.

A, B et C qu'elles incluent les frais d'entretien de ces escaliers et que les charges sont réparties entre lots concernés dans les proportions indiquées dans un tableau annexé au dit règlement, lequel

Patrick X..., demeurant Cité Gargarine, bâtiment F, escalier 2, 93230 Romainville, en cassation d'un jugement rendu le 9 janvier 1998 par le conseil de prud'hommes de Créteil (section industrie), au

de la société Transports de Savoie devaient être calculées selon le tarif " bureau ", la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail a retenu que, l'escalier