Patrick Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 mars 2000 par le conseil de prud'hommes de Vesoul (section industrie), au profit de M.

Patrick Y..., demeurant ... le Fuselier, en cassation d'un arrêt rendu le 8 juillet 1999 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit : 1 / de l'Association de gestion du Château de

Patrick Z..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Patrick Z..., demeurant ..., 3 / de M. Jacky Y..., demeurant ..., 4 / de M.

Patrick Marmier, 50 / de Mme Véronique Martin, 51 / de M. Jean-Yves Martineau, 52 / de M. Georges Ménétrier, 53 / de M. Vincent Morenne, 54 / de M. Sébastien Nouvellon, 55 / de M.

la cour d'appel d'Aix-en-Provence ; Vu les observations développées au soutien de la requête et présentées oralement ; Vu les observations produites en défense à la requête ; Vu l'avis de Patrick

[B] [M] ; Vu les observations du 2 mars 2022 par lesquelles la société Peinture élégance sollicite la réinscription du pourvoi au rôle de la Cour ; Vu l'avis de Patrick Sassoust, avocat général,

requête par la SCP Célice, Texidor, Périer et présentées par par la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol ; Vu les observations développées en défense à la requête par la SCP Spinosi ; Vu l'avis de Patrick

Cour du pourvoi radié le 3 septembre 2020 aux motifs que, ne justifiant pas de la précarité qu'elle invoquait, elle ne démontrait pas être dans l'impossibilité d'exécuter l'arrêt l'ayant condamnée à payer

par application des articles 386 et 1009-2 du code de procédure civile, la péremption de l'instance soit constatée ; Vu les observations développées au soutien de cette requête ; Vu l'avis de Patrick

par application des articles 386 et 1009-2 du code de procédure civile, la péremption de l'instance soit constatée ; Vu les observations développées au soutien de cette requête ; Vu l'avis de Patrick

Patrick, contre le jugement du tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne en date du 30 mai 1989 qui pour désertion à l'intérieur en temps de paix l'a condamné à 5 mois d'emprisonnement ;

Patrick B..., demeurant ... à Pomponne (Seine-et-Marne), 2°) du Syndicat des travailleurs du chemin de fer de Vaires triage, dont le siège est Gare de Vaires à Vaires-sur-Marne (Seine-et-Marne), 3°

Patrick Y..., demeurant Le Vendée, ..., défendeur à la cassation ; EN PRESENCE DE : M. Fathi X..., demeurant ..., LA COUR, en l'audience publique du 1er avril 1998, où étaient présents : M.

Patrick X..., agissant en sa qualité de président de l'association L'Hymette, demeurant 09120 Saint-Félix-de-Rieutort, en cassation d'un jugement rendu le 10 avril 1992 par le conseil de prud'hommes de

(Pyrénées-Atlantiques), en cassation d'un arrêt rendu le 25 septembre 1992 par la cour d'appel de Pau (3e chambre), au profit de : 1 / M.

Franck, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 14 décembre 1994, qui, pour violences volontaires ayant entraîné une incapacité de plus de 8 jours, l'a condamné à

manque de base légale ; "en ce que le procès-verbal des débats se borne à énoncer qu'à l'audience des débats du 10 janvier 2005, le président a fait appeler et introduire dans l'auditoire le témoin, Patrick

Patrick, 69°/ de Monsieur BOUCHIKHI A..., 70°/ de Madame YQ... Jeanny, 71°/ de Monsieur ZH... Mathieu, 72°/ de Monsieur ZS... Jean-Marc, 73°/ de Monsieur XR...

Cette convention a été publiée à la conservation des hypothèques de Bourgoin-Jallieu le 02 août 1985 vol 6056 de sorte qu'elle est opposable à Patricia X....