Objets divers en bois", - le 6 mai 2014, à 18h32 et 01 secondes, un achat de 50 euros auprès de "Vente par correspondance sur catalogue général", - le 6 mai 2014, à 18h39 et 04 secondes, un achat de 702

société General Motors France; qu'elle ne démontre pas que les prix des véhicules belges et luxembourgeois de la marque Opel auraient été inférieurs aux prix français, les tarifs conseillés dans les catalogues

le modèle H23 était censé ne pas être commercialisé puisque refusé et qu'en tout état de cause, le prix ne lui en était pas réclamé, la société ID Contraire - qui a fait figurer ce modèle sur son catalogue

ainsi qu'il ressort d'un courrier du 2 septembre 2009 dans lequel elle lui déclare se voir imposer de mettre un terme à leurs relations commerciales et en lui annonçant que ses taux de remise sur ses catalogues

E... exerçait bien l'activité de Chef de Service Ventes Entreprises, que celui-ci mentionne en conclusion un "non-respect trop fréquent du catalogue commercial, une médiocre performance des ventes sur

propre compte une maison individuelle dont la construction sera implantée dans la région de SABLE SUR SARTHE » et qu'il exercera sa mission « en proposant les modèles de maisons individuelles des catalogues

l'exercice ni des premiers mois de l'exercice 2007 ayant précédé son licenciement ; qu'il attribue ce recul généralisé aux difficultés de la société qui avaient poussé la direction à limiter la remise de catalogues

diverses illustrations de contes pour la collection intitulée « Les plus beaux contes du monde » racontés par Mme Y..., ayant constaté que certains des fascicules qu'il avait illustrés, figuraient au catalogue

extrêmement limité et à une mesure pour les salariés de plus de 50 ans parfaitement inadaptée, à savoir une aide à la création d'entreprise ; que la cour d'appel s'est cependant contentée de dresser un catalogue

ultérieure de retrait du marché desdits logiciels détenus par des tiers ; que l'appelante ne peut davantage se prévaloir de la circonstance selon laquelle les logiciels « REVERSO » figureraient aux catalogues

avoir fait valoir, dans ses dernières écritures d'appel (p. 25, § 5 et pp. 35-37), que les sociétés BMB et F.Errarie ne produisaient aucun document objectif tel que des articles de presse ou des catalogues

contre-indications ; en outre, ils sont présentés ainsi qu'il suit comme ayant, aux yeux d'un consommateur moyennement avisé, des vertus thérapeutiques ; Calmophytum : les indications figurant sur le catalogue

nouveau code de procédure civile, alors, selon le moyen : 1 / que la société Auchan faisait valoir que le manque à gagner avait été évalué par le tribunal par référence au prix indiqué dans les catalogues

qu'il résulte des pièces produites aux débats par la société HMS que la société Matifas commercialise par l'intermédiaire de l'UGAP, centrale d'achat public, des lits médicalisés référencés dans le catalogue

; que les consorts A... versent aux débats de nombreux documents attestant de la volonté ancienne et constante de A... de se réserver le droit exclusif de reproduction de ses oeuvres, soit : ¿ le catalogue

l'édition de livres ; qu'elle concerne en outre sous le terme générique "autres activités d'édition", la nomenclature 5819Z visée au bas du contrat de travail originel, "l'édition y compris en ligne, catalogues

En l'espèce, les catalogues des années 2008 et 2009 précisent, concernant les subventions vacances, qu'en sont bénéficiaires les salariés ayant au moins un an d'ancienneté et que « les salariés ayant moins

, alors que les deux attestations en question, déjà présentées aux juges de la déchéance, ont été considérées par la Cour d'appel comme étant « vagues et peu circonstanciées » ; qu'en outre, aucun catalogue

sommé de délivrer ces collections, que Madame [H] avait bien eu les collections qu'elle réclamait au même titre que l'ensemble des autres commerciaux, d'autre part, un bordereau d'expédition de ces catalogues

ET AUX MOTIFS SUPPOSES ADOPTES QUE Mme Y... a été engagée à compter du 5 janvier 1987 par la société la redoute catalogue SA ; qu'à la suite d'opérations de cession d'actifs en 2000 puis en 2008, le contrat