figuraient pas sur les listes I et II et dont quinze ne nécessitaient pas de prescription ; que deux médicaments faisaient l'objet d'une interdiction de délivrance au public (Polethal et Alizine

FABIANI et THIRIEZ, la société civile professionnelle TIFFREAU et THOUIN-PALAT, de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES et THOUVENIN, de Me G... et de la société civile professionnelle Alain

Alain D..., par exemple, indique qu'il passait seulement « une fois tous les quinze jours » ; - que la mère de M.

utilisation de la carte bancaire sociale à des fins personnelles mais en accord tacite avec la famille Y..., ce qui est contesté par celle-ci (selon l'audition de Guy Y... à l'instruction et la déclaration d'Alain

direct avec les délits commis par le prévenu ; que les préjudices peuvent être évalués en ce qui concerne Olivier Y..., au titre du préjudice matériel à la somme de 20 000 francs, en ce qui concerne Alain

articles 1382 du Code civil, 180 de la loi du 25 janvier 1985, 2 et 3 du Code de procédure pénale ; "en ce que Marc X... a été condamné à payer 9 925 606 francs à titre de dommages et intérêts à Jean-Alain

le pourvoi formé par : - X...Joseph, dit José, - Y...Frédéric, - Z...Richard, - A...Jean-Emile, - B...Jean-Paul, - C...Raymond, - D...Gilbert, - Z...Léon, - E...Christian, - F...Alain

Christophe B... indiquait pour la première fois le 25 mars 1998, qu'il était entré dans le bar La Hulotte, allée de Brienne, où il avait entendu le flash de 10 heures ; que le patron de l'établissement, Alain

Alain, - Z...

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, 3ème chambre, du 12 février 1997, qui, pour extorsion de signature ou de renonciation en état de récidive légale, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement

Jean-Rémy, agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentant légal de ses enfants mineurs Michel, Alain et Caroline, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre

de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale; "en ce que l'arrêt attaqué, après avoir déclaré coupables de vols simples, Stéphane Z..., Michel A..., Thierry X..., Frédéric D..., Alain

Alain, - C...

reconnaissant avoir un véhicule semblable et fréquenter le même quartier ; ( ) que René X..., qui déclarait ne connaître personne à l'exception de Pierre Z..., connaissait également d'après Pierre Z... le nommé Alain

de la société civile professionnelle VIER et BARTHELEMY, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur les pourvois formés par : - DU ROY Albert, - ALLAIN

Z..., Yves A..., Jean-Luc B..., Abdel C..., Farid D... et Alain E...), qu'Yves A... et Jean-Luc B... ont commencé seuls le travail prescrit à partir de 8 heures ; qu'Abdel C... est venu donner un coup

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Groupement forestier Alain Boulard et ses enfants

motifs, ensemble violation des droits de la défense, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Gustave Y... et Hubert X... coupables d'escroqueries au préjudice de Richard Z..., d'Alain

Alain Z..., des chefs de diffamation publique et complicité de diffamation publique a constaté l'extinction de l'action publique par prescription ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique

Cameroun du 21 février 1974) ainsi qu'à l'application des lois de la République française qui régissent l'extradition ; qu'il ressort, par ailleurs, du certificat médical du 1er février 2006 du professeur Alain