AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Isabelle X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 octobre 1994

Jean-Paul Z..., demeurant ..., 2°/ de Mme Lucy X... veuve de Jean Z..., demeurant ..., 3°/ de Mlle Isabelle Z..., demeurant ..., 4°/ de M. Franck Z..., demeurant ..., 5°/ de M.

[P] [G], domicilié [Adresse 2], 2°/ la société Nessicom, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° W 21-11.465 contre l'arrêt rendu le 15 septembre

________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 19 OCTOBRE 2023 1°/ Mme [I] [W], domiciliée [Adresse 4], [Localité 2], 2°/ la société H62, société civile immobilière, dont

réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu les observations en défense de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret ; Vu l'avis de Isabelle

Z... , 2°/ Mme Isabelle Y..., épouse Z..., tous deux domiciliés [...], contre l'arrêt rendu le 23 février 2017 par la cour d'appel de Versailles (16e chambre), dans le litige les opposant à la société

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la Fédération CFTC de son mémoire en intervention ; Attendu que la société Sherpas et la fédération commerce services force

Christian Y..., demeurant C/O G..., Saint-Laurent-sur-Rochefort, 42130 Boen, 4°/ de Mme Isabelle Z..., demeurant ..., 5°/ de M. Joseph B..., demeurant ..., 6°/ de M.

Z..., A..., K..., avaient formé des demandes en paiement de sommes à titre de rappels de salaires, frais de nettoyage non remboursés et dommages-intérêts, dont le montant total, respectivement, de 5 773

Isabelle, Z... Amar, Z... Fatma, A...

Gilles P..., 29°/ de Mme Isabelle P..., demeurant ensemble ..., 30°/ de M. Philippe Q..., 31°/ de Mme Catherine Q..., demeurant ensemble ..., 32°/ de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Pont-à-Mousson, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par le Syndicat national unitaire des personnels du groupe de la Caisse des dépôts et consignations (SNUP CDC FSU), dont

Jean-Paul et Mme Isabelle Z..., ses deux enfants ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches, ci-après annexé : Attendu que les consorts Z... font grief à l'arrêt attaqué (Amiens, 20 janvier

avril 1986 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section A), au profit : 1°/ de Monsieur Marc A..., demeurant ... (4e), 2°/ de Madame Geneviève C..., demeurant ... (4e), 3°/ de Madame Isabelle

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° X 98-45.814 formé par l'Association de l'aide familiale populaire de Haute-Savoie, dont

Gilles X..., demeurant ... (14e), 3 / de Mlle Isabelle X..., demeurant ... (1er), 4 / de Mme X... épouse Z..., demeurant ... (6e), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Arenal, société à responsabilité limitée, dont le