Serge, Julien Z..., demeurant à Saint-Robert, 97123 Baillif, 4 / M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Juliette Y..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue

(JULIETTE), VEUVE Z... ; 3° Z... (GERMAINE), EPOUSE DE MONTESSUIT; 4° Z... (ROBERT); 5° Z...

A FAIT DONATION, EN 1934, A SON FILS D'UN PREMIER LIT, JULIEN X..., DE LA NUE-PROPRIETE DU DOMAINE AGRICOLE DE L'AUBINERIE ; QUE, PAR UNE PROCURATION NOTARIEE, EN DATE DU 1ER FEVRIER 1946, LE NU-PROPRIETAIRE

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIMATIF ATTAQUE QUE DANGUIN, VIGNERON ET LOCATAIRE D'UN VIGNOBLE SIS A SAINT-JULIEN-SOUS-MONTMELAS

Juliette, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Amiens, chambre correctionnelle en date du 1er juin 1990 qui, après condamnation définitive d'Antoine Y... du chef de blessures involontaires

(JEAN-JULIEN), AGISSANT EN SA QUALITE DE GERANT DES SOCIETES A RESPONSABILITE LIMITEE PASSY CONFISERIE ET MERYDOLL, PARTIES CIVILES, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS DU 19 SEPTEMBRE 1964 QUI

(JULIEN), CONTRE UN ARRET DU 19 SEPTEMBRE 1963 DE LA COUR D'APPEL DE BOURGES QUI, POUR AVOIR FAIT CIRCULER UNE VACHE SANS LAISSEZ-PASSER SANITAIRE, L'A CONDAMNE A UNE AMENDE DE 300 FRANCS LA COUR, VU LE

qu'il appert de la procédure que par deux ordonnances en date du 21 février 1985 le juge d'instruction a, pour procéder à des recherches d'ordre technique, désigné en qualité d'expert, d'une part, Mme Juliette

Z... à Saint-Julien de Toursac (Cantal) et au domicile de M.

L'ARTICLE 2 DE L'AVENANT OUVRIER, VIOLATION DES ARTICLES 1134 DU CODE CIVIL, 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, ET 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE JULIEN

Craponne-sur-Arzon (Haute-Loire), prairie Bachelard, HLM 3, logement 7, 2°/ de Mme Marie-Thérèse X..., demeurant à Saint-Georges l'Agricol, lieudit Broulhac, 3°/ de Mme Roselyne Z..., demeurant à Saint-Julien

Georges Y..., demeurant à Saint-Julien-Les-Metz (Moselle), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre 1986 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de la société anonyme Haeffely

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société de gérance du cabinet Poyen, société à responsabilité limitée, dont le siège est à Marseille (6e) (Bouches-du-Rhône), 30, cours Julien

Julien X... du chef d'usage d'un téléphone tenu en main par le conducteur d'un véhicule en circulation, a condamné ce dernier à 90 euros d'amende ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique

JULLIEN, BAILLEUR, A L'EFFET D'OBTENIR PAIEMENT DE LA MAJORATION DE LOYER RESULTANT DE L'APPLICATION DE CETTE CLAUSE ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DEBOUTE DAME VEUVE Y...

H, DECEDE LE 14 NOVEMBRE 1955, PERE DE Z..., JULIEN S, MIS AU MONDE LE 7 JANVIER 1939 PAR THEODORA S, ALORS QUE L'APPLICATION DU TEXTE PRECITE, DONT LES DISPOSITIONS AURAIENT ETE VIOLEES, EXIGE QUE LES

Julien X... à un mois d'emprisonnement ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 24 mai 2017 où étaient présents dans la formation prévue à l'article 567-1-1 du code de procédure

Julien X... des fins de la poursuite du chef d'usage d'un téléphone tenu en main par le conducteur d'un véhicule en circulation ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 21 juin

X... et de Mme Y... sont nés deux enfants, Lucas et Julien Y... ; qu'un jugement du 27 mai 2011 a notamment fixé la résidence habituelle de ceux-ci au domicile de leur mère à compter du 1er septembre 2011