Julien X... ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 16 mars 2011 où étaient présents : M. Louvel président, Mme Leprieur conseiller rapporteur, Mme Ponroy, MM.

de débouté d'opposition du 16 novembre 1988, le tribunal correctionnel de Paris, 16ème chambre, a condamné Patrick X... de Carvalho, né le 14 décembre 1963 à Pointe-Noire (Congo), de Jérôme et de Juliette

Serge, contre le jugement du tribunal de police de SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS, en date du 8 février 1999, qui, pour inobservation de la réglementation relative aux plaques d'immatriculation des véhicules

Roger, contre le jugement n° 332 du Tribunal de police de SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS, en date du 24 novembre 1997, qui, pour inobservation de la réglementation relative aux plaques d'immatriculation des

Jean-Marc, contre le jugement du tribunal de police de SAINT-JULIEN-en-GENEVOIS du 15 septembre 1997, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à une amende de 500 francs ; Vu le mémoire personnel

Julien B..., 2°) Mme A... Bouche épouse B..., demeurant ensemble "La Pastourelle", ..., à Z...

Bernard Y..., demeurant à Annemasse (Haute-Savoie), ..., en cassation d'un jugement rendu le 27 avril 1990 par le tribunal d'instance de Saint-Julien en Genevois (section surendettement), au profit de

Sur le rapport de M. le conseiller MILLEVILLE, les observations de Me Le PRADO, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MONESTIE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - JULLIEN

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Juliette, Louise Z..., veuve A..., demeurant à Viane (Tarn

Reine Mathilde, dont le siège est ... à Grand Couronne (Seine-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 19 avril 1988 par la cour d'appel de Rouen (1ère chambre civile), au profit de Mme Denise, Juliette

Juliette, demeurant ..., Bt 6 à Quillan (Aude), 2°) M. XY... Jean-Louis, demeurant ... (Aude), 3°) Mme P...

Jean-Pierre X..., demeurant ..., Saint-Jullien-en-Born (Landes), 2°) de M. Guy Y..., demeurant "Point du Jour" à Lit et Mixte (Landes), 3°) de M.

. ; 2°/ Madame Marie-Juliette F... épouse C..., tous deux domiciliés ... (Hérault) ; 3°/ Madame Brigitte C... épouse D... ; 4°/ Monsieur Alain Henri C..., tous deux domiciliés ...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Julien X..., demeurant à Thiézac (Cantal), actuellement en liquidation de biens, en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Juliette C..., née A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt

Dragoslaw X..., demeurant à Saint-Julien-Lès-Metz (Moselle), ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt

par Madame Jacqueline A..., née B..., demeurant à Loches-sur-Ource (Aube), en cassation d'un arrêt rendu le 11 mai 1988 par la cour d'appel de Reims (Chambre sociale), au profit de Madame D..., Julienne

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mademoiselle Juliette Z..., demeurant 11, villa des Clos à Saint-Nom-la-Breteche (Yvelines), en cassation

Julien I..., demeurant 45, place des Iles Shetland, 77550 Moissy Cramayel, 9 / de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Juliette A..., veuve Y..., demeurant La Velle B...