immédiatement après les faits, que la jeune Evengelista Z..., âgée de 11 ans, a été l'objet de violences de la part d'une voisine de la famille ; que ces violences ont non seulement généré un hématome sur le bras

était encore constaté que les deux trafiquants entrèrent alors en contact sur le tarmac et s'éloignèrent une quinzaine de minutes à bord du véhicule ; qu'il était établi que Richard Y..., durant un bref

décrit sa surprise initiale puis la contrainte subie, l'impossibilité de s'opposer à cet acte compte tenu de la force physique de son agresseur l'ayant notamment fait tomber au sol, lui ayant tenu les bras

regroupement alors que la victime était au sol ; que ces trois joueurs expérimentés se sont acharnés sur celle-ci en la rouant de coups ; que dès lors, au regard de l'ensemble des circonstances de l'espèce, du bref

20 cm du cou de la victime, donc à portée immédiate d'une main susceptible de s'en saisir pour la retourner contre son légitime détenteur (...), il est vraisemblable, à la vue d'un geste soudain du bras

doit être dénoncé dans un délai raisonnable, qui court à compter de la livraison ; qu'en excluant toute présomption d'acceptation des matériaux, au motif que la société Bellotti avait été assignée à bref

L. 313-12 du Code monétaire et financier et 1134 du Code civil ; 4 / que n'est pas en situation irrémédiablement compromise la société qui peut retrouver une situation financière et économique à bref

Y..., sans rechercher si, compte tenu du caractère ponctuel de ces interventions pendant un laps de temps assez bref, et du fait qu'il s'agissait essentiellement de liquider quelques affaires en cours,

observera qu'un loyer a été réglé par le locataire ; qu'outre le paiement dudit loyer, la cour observera que l'association Le Nouveau Monde prend en charge l'assurance et les factures d'eau à la société BRL

jugée n'a lieu qu'à l'égard de ce qui a été tranché dans le dispositif d'un jugement, tel qu'éclairé par ses motifs ; que dans son dispositif, le jugement du tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse

recherché si la banque avait satisfait à son obligation de suivi, telle que prévue à la convention de conseil du 1er août 2007, impliquant qu'elle l'alerte sur la nécessité de vendre les trackers à bref

Le second moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a infirmé l'ordonnance de mise en accusation, alors : « 1°/ que, premièrement, qu'en considérant que « le fait de « la prendre par le bras » pour

trop court pour que le juge des libertés et de la détention puisse utilement y faire droit au regard de sa propre organisation de travail et de l'objective impossibilité matérielle d'organiser à si bref

Aux termes du dernier, en cas de renvoi devant la cour d'appel, lorsque l'affaire relevait de la procédure ordinaire, celle-ci est fixée à bref délai dans les conditions de l'article 905.

gestion hôtelière (la société BRE) de gérer ces établissements ; qu'il a été licencié pour faute grave le 7 novembre 2008 par lettre de la société BRE ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale de diverses

introduites par les sociétés Vilgo et Apnyl contre ces décisions ont été jointes devant la cour d'appel de Bordeaux, laquelle a, par le premier arrêt attaqué, déclaré le tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse

construction afin de rattraper l'écart entre le sommet du pignon et la charpente, et se trouvait juché sur une nacelle de fortune constituée d'une nacelle métallique elle-même accrochée aux deux branches du bras

                                                             , contre l'arrêt rendu le 30 octobre 2015 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre sociale, section 1), dans le litige l'opposant à la société BRT

X... a acquis l'appartement du 1er étage situé à l'aplomb de celui de Mme D... et y a fait réaliser une mezzanine qui a subi un dégât des eaux en provenance de la salle de bain de celle-ci ; qu'un bris

l'indemnisation du dommage, les juges du second degré relèvent que l'autopsie et le rapport d'expertise automobile ont permis d'établir que la différence de masses entre les deux véhicules a provoqué le broiement